Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux, dans le cadre du Plan d'accélération de l'investissement Régional (Pair)”
Produits/services: Panneaux📦
Brève description:
“fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux, dans le cadre du Plan d'accélération de l'investissement Régional (Pair).
Lots 1 et 2” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire bourguignon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux📦
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire bourguignon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an.
La...”
Description des renouvellements
cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire franc-comtois” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire franc-comtois”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-23
14:00 📅
“en application de l'article R2152-2 du Code de la Commande Publique, le conseil régional se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières, à...”
en application de l'article R2152-2 du Code de la Commande Publique, le conseil régional se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et sans modification de ses caractéristiques substantielles. Il est également précisé que la région ne régularisera pas l'absence du mémoire technique et/ou du B.P.U
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles NODIER
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles NODIER
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 082-220376 (2022-04-22)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux, dans le cadre du Plan d'accélération de l'investissement Régional (Pair)
2022-14F02-001”
Brève description:
“fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux, dans le cadre du Plan d'accélération de l'investissement Régional (Pair).
Lot 1 : territoire...”
Brève description
fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux, dans le cadre du Plan d'accélération de l'investissement Régional (Pair).
Lot 1 : territoire bourguignon.
Lot 2 : territoire franc-comtois
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 612 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“lot 1 : Fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire bourguignon” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“lot 2 : Fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire franc-comtois”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 082-220376
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-14F02A0048-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire bourguignon
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier Impressions Numériques - la romaine
Adresse postale: 3r Rios Nord Est
Commune postale: Rioz
Code postal: 70190
Pays: France 🇫🇷
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 306 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-14F02A0049-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire franc-comtois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 306 💰
“la valeur totale des marchés indiquée aux blocs 3 et 6 du présent avis d'attribution, est une valeur estimative issue des Devis
Quantitatifs Estimatifs
Des...”
la valeur totale des marchés indiquée aux blocs 3 et 6 du présent avis d'attribution, est une valeur estimative issue des Devis
Quantitatifs Estimatifs
Des lots 1 et 2
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Source: OJS 2022/S 132-376152 (2022-07-07)