FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET FORMATION À L’UTILISATION D’UN LASER SOLIDE CONTINU ACCORDABLE BAS-BRUIT POUR L'IPCMS A STRASBOURG
CNRS-Délégation Alsace
FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET FORMATION À L’UTILISATION D’UN LASER SOLIDE CONTINU ACCORDABLE BAS-BRUIT POUR L'IPCMS A STRASBOURG
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-29 | Avis de marché |
| 2023-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Numéro de référence: 2022-15
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136356&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136356&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-669799
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136356&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136356&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136356&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 233-669799 (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Numéro de référence: 2022-15
Brève description:
FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET FORMATION À L’UTILISATION D’UN LASER SOLIDE CONTINU ACCORDABLE BAS-BRUIT POUR L'IPCMS A STRASBOURG
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136356&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136356&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-669799
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comporte 1 tranche ferme (TF), 1 tranche optionnelle (TO), 1 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) à chiffrage obligatoire et 3 PSE à chiffrage facultatif :
- Tranche ferme : fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un laser solide continu accordable bas-bruit
- Tranche optionnelle : module de conversion de fréquence
- PSE n°1 (obligatoire) : Accessoires nécessaires à une mise à niveau ultérieure avec un module externe de mixage de fréquence (somme de fréquence ou autre technologie)
- PSE n°2 (faculative) : Kit d’éléments optiques permettant de séparer le faisceau de sortie en plusieurs faisceaux et de coupler ces faisceaux à une fibre optique
- PSE n°3 (facultative) : Module (utilisant un lambdamètre) permettant d’effectuer des scans en longueur d’onde avec une calibration absolue
- PSE n°4 (facultative) : Fourniture et installation d’une table optique de dimensions de préférence 900 mm x 1800 nm x 450 mm (épaisseur) permettant l’installation du système laser.
Description des options:
Tranche optionnelle : Fourniture et livraison d'un module de conversion de fréquence.
La tranche optionnelle pourra être affermie dans un délai maximum de 24 mois à compter de l’admission de l’équipement objet de la tranche ferme. Il ne sera pas fait application d’indemnisation d’attente ou de dédit.
Site principal ou lieu d'exécution:
Institut de Physique et Chimie des Matériaux de Strasbourg – UMR 7504
23 rue du Lœss BP43
67034 Strasbourg CEDEX 2 – France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Marché à tranches soumis aux Conditions Particulières d'Achat (CPA) du CNRS joint à la consultation et au CCAG-FCS. Avance de 30% possible à la commande. Acompte de 30% à la livraison, solde à l'admission.Paiement après service fait dans un délai de 30 jours.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136356&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136356&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2136356&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
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Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 233-669799 (2022-11-29)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 179 772 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-497910
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-669799
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Longueur d’onde minimale accessible et puissance laser en sortie en particulier sur la gamme des basses longueurs d’ondes de la bande de gains du cristal Titane : Saphir.
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): 2. Possibilité de récupérer une partie de faisceau du laser de pompe
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): 3. Qualité de l’offre logicielle et notamment de l’interface graphique, de la possibilité d’interfaçage par l’utilisateur et Garanties apportées en terme d’automatisation du système, de limitation du niveau de maintenance quotidienne et de possibilité de fonctionnement à distance
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): 4. Garanties apportées en terme de bruit d’intensité laser, de stabilité à long terme de la puissance de sortie, de la précision du pointé
5. Largeur spectrale de la raie et pureté spectrale
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 6. Méthode de changement de longueur d’onde et durée type pour effectuer un balayage en longueur d’onde de 50 nm par pas de 1nm avec possibilité d’effectuer des scans continus rapides en longueur d’onde, en maintenant un fonctionnement monomode
Délai de livraison et d’installation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Modalités d’assistance à distance proposée
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités d’assistance sur site au titre de la garantie
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Nom: Microcontrole spectra physics
Numéro d'enregistrement national: 38269739900089
Adresse postale: 7 rue des Plantes
Commune postale: Beaune la rolande
Code postal: 45340
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 179 772 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 156-497910 (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 179 772 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-497910
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-669799
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le marché a été signée le 11/08/23 et notifié le 11/08/23. Il comprend la tranche ferme et la PSE n°4 uniquement. les autres PSE ne sont pas retenues.
Le marché comprend une tranche optionnelle 1 pouvant être affermie dans un délai de de 24 mois à compter de la notification.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Longueur d’onde minimale accessible et puissance laser en sortie en particulier sur la gamme des basses longueurs d’ondes de la bande de gains du cristal Titane : Saphir.
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): 2. Possibilité de récupérer une partie de faisceau du laser de pompe
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): 3. Qualité de l’offre logicielle et notamment de l’interface graphique, de la possibilité d’interfaçage par l’utilisateur et Garanties apportées en terme d’automatisation du système, de limitation du niveau de maintenance quotidienne et de possibilité de fonctionnement à distance
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): 4. Garanties apportées en terme de bruit d’intensité laser, de stabilité à long terme de la puissance de sortie, de la précision du pointé
5. Largeur spectrale de la raie et pureté spectrale
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 6. Méthode de changement de longueur d’onde et durée type pour effectuer un balayage en longueur d’onde de 50 nm par pas de 1nm avec possibilité d’effectuer des scans continus rapides en longueur d’onde, en maintenant un fonctionnement monomode
Délai de livraison et d’installation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Modalités d’assistance à distance proposée
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités d’assistance sur site au titre de la garantie
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Nom: Microcontrole spectra physics
Numéro d'enregistrement national: 38269739900089
Adresse postale: 7 rue des Plantes
Commune postale: Beaune la rolande
Code postal: 45340
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 179 772 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Le marché a été signée le 11/08/23 et notifié le 11/08/23. Il comprend la tranche ferme et la PSE n°4 uniquement. les autres PSE ne sont pas retenues.
Le marché comprend une tranche optionnelle 1 pouvant être affermie dans un délai de de 24 mois à compter de la notification.
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