Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un oscillateur femtoseconde Ti:Sapphire
CNRS-Délégation Alsace
Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un oscillateur femtoseconde Ti:Sapphire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-05 | Avis de marché |
| 2023-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Numéro de référence: 2022-13
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106694 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102137&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102137&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-05 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 195-552034
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 105 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102137&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 195-552034 (2022-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Numéro de référence: 2022-13
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un oscillateur femtoseconde Ti:Sapphire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106694 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102137&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102137&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-05 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 195-552034
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Marché à prix forfaitataire selon les conditions particulières d'achat (cpa) du CNRS joint dans le dossier de consultation des entreprise. Avance règlementaire possible.
Le marché comprend une PSE facultative : Fourniture d’un générateur de seconde harmonique compatible avec l’oscillateur fs Ti :Sapphire
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 105 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Informations complémentaires:
Marché à prix forfaitataire selon les conditions particulières d'achat (cpa) du CNRS joint dans le dossier de consultation des entreprise. Avance règlementaire possible.
Le marché comprend une PSE facultative : Fourniture d’un générateur de seconde harmonique compatible avec l’oscillateur fs Ti :Sapphire
Site principal ou lieu d'exécution:
IS2M
15 rue Jean Starcky
68057 Mulhouse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2102137&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
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Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 195-552034 (2022-10-05)
Avis d'attribution de marché (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105877.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-079666
Se réfère à l'avis: 2022/S 195-552034
Numéro JO-S: 27
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Plage de longueur d’onde accessible (zone 690 – 1040 nm au minimum)
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Durée d’impulsion (< 150 fs)
Puissance moyenne du laser (minimum requis : > 300 mW pour 690 et 1040 nm (longueurs d’onde limites) et > 2.5 W à 800 nm)
Stabilité de pointé < 50 µrad / 100 nm
Système de refroidissement (compacité)
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d’intervention à distance
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Délai d’intervention sur site
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Prêt d’un équipement équivalent pendant la réparation
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Nom: MICRO CONTROLE Spectra-Physics SAS
Adresse postale: 7 rue des Plantes
Commune postale: Beaune la ROlande
Code postal: 45340
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 105877.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 027-079666 (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105877.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-079666
Se réfère à l'avis: 2022/S 195-552034
Numéro JO-S: 27
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Plage de longueur d’onde accessible (zone 690 – 1040 nm au minimum)
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Durée d’impulsion (< 150 fs)
Puissance moyenne du laser (minimum requis : > 300 mW pour 690 et 1040 nm (longueurs d’onde limites) et > 2.5 W à 800 nm)
Stabilité de pointé < 50 µrad / 100 nm
Système de refroidissement (compacité)
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d’intervention à distance
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Délai d’intervention sur site
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Prêt d’un équipement équivalent pendant la réparation
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Nom: MICRO CONTROLE Spectra-Physics SAS
Adresse postale: 7 rue des Plantes
Commune postale: Beaune la ROlande
Code postal: 45340
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 105877.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
La prestation supplémentaire éventuelle n°1 (PSE) n'est pas retenue.
La date de signature du marché est le 03/01/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 05/01/2023. Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
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Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg, après une demande écrite adressée par courriel à sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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