Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un oscillateur femtoseconde Ti:Sapphire
2022-13”
Produits/services: Lasers📦
Brève description:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un oscillateur femtoseconde Ti:Sapphire”
Valeur estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: IS2M
15 rue Jean Starcky
68057 Mulhouse
Description du marché:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un oscillateur femtoseconde Ti:Sapphire” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Marché à prix forfaitataire selon les conditions particulières d'achat (cpa) du CNRS joint dans le dossier de consultation des entreprise. Avance...”
Informations complémentaires
Marché à prix forfaitataire selon les conditions particulières d'achat (cpa) du CNRS joint dans le dossier de consultation des entreprise. Avance règlementaire possible.
Le marché comprend une PSE facultative : Fourniture d’un générateur de seconde harmonique compatible avec l’oscillateur fs Ti :Sapphire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
12:01 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 195-552034 (2022-10-05)
Avis d'attribution de marché (2023-02-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 105877.44 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Plage de longueur d’onde accessible (zone 690 – 1040 nm au minimum)
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Durée d’impulsion (< 150 fs)
Critère de qualité (nom):
“Puissance moyenne du laser (minimum requis : > 300 mW pour 690 et 1040 nm (longueurs d’onde limites) et > 2.5 W à 800 nm)”
Critère de qualité (nom): Stabilité de pointé < 50 µrad / 100 nm
Critère de qualité (nom): Système de refroidissement (compacité)
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d’intervention à distance
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Délai d’intervention sur site
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Prêt d’un équipement équivalent pendant la réparation
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 195-552034
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2026642
Titre:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un oscillateur femtoseconde Ti:Sapphire”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: MICRO CONTROLE Spectra-Physics SAS
Adresse postale: 7 rue des Plantes
Commune postale: Beaune la ROlande
Code postal: 45340
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 105 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105877.44 💰
“La prestation supplémentaire éventuelle n°1 (PSE) n'est pas retenue.
La date de signature du marché est le 03/01/2023 et la date de notification du marché...”
La prestation supplémentaire éventuelle n°1 (PSE) n'est pas retenue.
La date de signature du marché est le 03/01/2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 05/01/2023. Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg, après une demande écrite adressée par courriel à sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 027-079666 (2023-02-02)