fourniture, livraison, installation et mise en service d'un générateur ultrasonique avec accessoires, consommables et maintenance associés pour le Centre Hospitalier Universitaire de Caen Normandie

Centre hospitalier universitaire

fourniture, livraison, installation et mise en service d'un générateur ultrasonique avec accessoires, consommables et maintenance associés pour la réalisation d'interventions chirurgicales de reprise d'arthroplastie au bloc opératoire d'orthotraumatologie du Centre Hospitalier Universitaire de Caen Normandie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Orthofix

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie › Coupe-fil métallique et bistouri › Bistouris et lames

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-16	Avis de marché
2022-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: BIO2022-027
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: drma - cellule marchés publics - avenue Georges Clemenceau - cS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-caen.fr 🌏
Courrier électronique: hincourt-s@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231065392 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1971402&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1971402&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date limite de soumission: 2022-03-21 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-092405
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

1 générateur ultrasonique complet avec ses accessoires, les consommables associés et la maintenance d'une durée minimum de 24 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 510 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

prestation Supplémentaire Éventuelle 1 obligatoire : maintenance préventive à l'issue de la période de garantie

Informations complémentaires:

1 générateur ultrasonique complet avec ses accessoires, les consommables associés et la maintenance d'une durée minimum de 24 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

magasins généraux - secteur Biomédical - avenue de la Côte de Nacre, 14033 Caen cedex 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

dc2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- le chiffre d'affaires concernant les services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant ;

Capacité technique et professionnelle:

dc2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- l'Effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement ;- la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation ;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

accord cadre à bons de commande mono-attributaire conclu sans minimum avec un maximum fixé en valeur : consommables de : 350 000 euros HT, accessoires : 40 000 euros HT, maintenance : 40 000 euros (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
Point de contact: Sophie Hincourt, rédacteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1971402&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
des essais obligatoires à réaliser sur site sur 3 interventions chirurgicales

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouve.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Source: OJS 2022/S 036-092405 (2022-02-16)

Avis d'attribution de marché (2022-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, livraison, et mise en service d'un générateur ultrasonique avec accessoires, consommables et maintenance associés pour la réalisation d'interventions chirurgicales de reprise d'arthroplastie au bloc opératoire d'orthotraumatologie du Centre Hospitalier Universitaire de Caen Normandie

Valeur totale du marché: 510 516 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: drmn - cellule marchés - avenue clemenceau
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Téléphone: +33 3231065392 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-225069
Se réfère à l'avis: 2022/S 036-092405
Numéro JO-S: 84

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: magasins généraux - secteur biomédical - avenue de la Cote de nacre - 14033 CAEN

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Cout global sur 4 ans
Critère de coût (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Nom: orthofix
Adresse postale: 21/37 rue de stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.orthofix.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 510 516 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Sophie HINCOURT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086, F
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 084-225069 (2022-04-26)

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