fourniture, livraison, aide au déballage et classement de manuels scolaires papiers pour les établissements d'enseignement de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les élèves concernés par la fourniture de manuels scolaires sont ceux des filières de l'education Nationale, du Ministère de l'agriculture ou du Ministère des Transports : seconde, première et terminale générale et technologique / seconde, première et terminale professionnelle / Cap / 3ème prépa métiers / 4ème et 3ème de l'enseignement agricole / Bma (brevet des métiers de l'art) et Bt (brevet de techniciens) / Fcil (formation complémentaire d'initiative locale niveau 4 et 5) / mention complémentaire (niveau 4 et 5) / titre professionnel / Mlds (mission de lutte contre le décrochage scolaire / Ea (enseignement adapté). Les établissements concernés sont les établissements publics et les établissements privés sous contrat de la Région Occitanie (de tous les départements)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, aide au déballage et classement de manuels scolaires papiers pour les établissements d'enseignement de la Région Occitanie /...”
Titre
fourniture, livraison, aide au déballage et classement de manuels scolaires papiers pour les établissements d'enseignement de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
2021-Fcs-0795
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Produits/services: Manuels scolaires📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les élèves concernés par la fourniture de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les élèves concernés par la fourniture de manuels scolaires sont ceux des filières de l'education Nationale, du Ministère de l'agriculture ou du Ministère des Transports : seconde, première et terminale générale et technologique / seconde, première et terminale professionnelle / Cap / 3ème prépa métiers / 4ème et 3ème de l'enseignement agricole / Bma (brevet des métiers de l'art) et Bt (brevet de techniciens) / Fcil (formation complémentaire d'initiative locale niveau 4 et 5) / mention complémentaire (niveau 4 et 5) / titre professionnel / Mlds (mission de lutte contre le décrochage scolaire / Ea (enseignement adapté). Les établissements concernés sont les établissements publics et les établissements privés sous contrat de la Région Occitanie (de tous les départements)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de l'ariège
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: ariège
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 587 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires: montant maximum Ht toutes périodes confondues
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de l'aude
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: département de l'aude
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 616 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de l'aveyron
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: aveyron
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 460 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département du Gard
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: département du Gard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 093 600 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haute-Garonne (hors métropole Toulouse)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: haute-Garonne (hors métropole Toulouse)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 169 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métropole de Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: métropole de Toulouse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 171 600 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département du Gers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: département du Gers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 869 600 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hérault (hors métropole Montpellier)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: hérault (hors métropole Montpellier)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 432 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métropole de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: métropole de Montpellier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 814 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département du Lot
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: département du Lot
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 659 200 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de la Lozère
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: lozère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 572 800 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département des Hautes-Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: hautes-Pyrénées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 762 400 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département des Pyrénées-Orientales
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: pyrénées-Orientales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 012 400 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département du Tarn
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: département du Tarn
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 846 800 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département du Tarn-Et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: tarn-Et-Garonne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 792 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publiqueconformément à l'article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l?article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-16
11:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt dupli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 008-015082 (2022-01-07)
Avis d'attribution de marché (2022-05-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 29 859 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 008-015082
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220271
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: département de l'ariège
Date de conclusion du contrat: 2022-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: artemis
Adresse postale: 4 Rue Alfred Kastler
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 587 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220272
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: département de l'aude
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Torcatis
Adresse postale: 10 Rue Mailly
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Région: Pyrénées-Orientales🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 616 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20220273
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: département de l'aveyron
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 460 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20220274
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: département du Gard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 093 600 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20220275
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: haute-Garonne (hors métropole Toulouse)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 169 600 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20220276
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: métropole de Toulouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 171 600 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20220277
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: département du Gers
Nom et adresse du contractant
Nom: alize Sfl
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 869 600 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20220278
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: hérault (hors métropole Montpellier)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 814 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20220279
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: métropole de Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 814 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20220280
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: département du Lot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 659 200 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20220281
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: département de la Lozère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 572 800 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20220282
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: département des Hautes-Pyrénées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 762 400 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20220283
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: département des Pyrénées-Orientales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 012 400 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20220284
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: département du Tarn
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 846 800 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20220285
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: département du Tarn-Et-Garonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 792 000 💰
Source: OJS 2022/S 100-276576 (2022-05-19)