fourniture, installation, destruction et valorisation des sapins pour les fetes de fin D'Annee pour la ville de cagnes sur mer

Ville de Cagnes sur Mer

fourniture, installation, destruction et valorisation des sapins pour les fêtes de fin D'Année pour la ville de cagnes sur mer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-02 Avis de marché
2023-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Brève description:
fourniture, installation, destruction et valorisation des sapins pour les fêtes de fin D'Année pour la ville de cagnes sur mer
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cagnes sur Mer
Adresse postale: bp 79
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr 🌏
Courrier électronique: nous-contacter@cagnes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date limite de soumission: 2022-09-09 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-426819
Numéro JO-S: 150

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Fourniture et livraison de sapins verts naturels et floqués de 1 à 10 mètres
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot 1 : Fourniture et livraison de sapins verts naturels et floqués de 1 à 10 mètres
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot 2 : Installation et dépose des blocs et des sapins de 6 à 10 mètres
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : Installation et dépose des blocs et des sapins de 6 à 10 mètres
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 : Enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux particuliers.
Numéro du lot: 3
Brève description:
lot 3 : Enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux particuliers.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1°) Une Lettre de candidature sur imprimé Dc1 ou équivalent sur papier libre comportant une déclaration sur l'honneur établie en application des articles L 2141-1 à L 2141-14 du code de la Commande Publique attestant notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés et comprenant le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants précisant le nom et les coordonnées du mandataire et de chaque cotraitant et comportant en annexe les certificats de chaque cotraitant donnant pouvoir au dit mandataire d'engager le groupement.
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2°) Une Déclaration du candidat sur imprimé Dc2 (une pour chaque co-traitant)ou équivalent.
3°) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
Situation économique et financière: le chiffre d'affaires des trois dernières années ou exercices clos
Capacité technique et professionnelle:
le détail des moyens dont l'entreprise dispose en personnels, et matériels.
-la liste des contrats de même type exécutés avec une collectivité de moins de trois ans en services, fournitures, prestations intellectuelles, et cinq ans en travaux (en cas de sous-traitance préciser la partie sous-traitée), dans le cas ou le candidat possède des références (en cas d'absence de cette liste le candidat sera considéré comme n'ayant pas de références, et l'absence de cette liste ne rendra pas à elle seule la candidature irrecevable).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
informations importantes relatives aux voies de recours *Médiation : l'organe chargé des procédures de médiation est Précisions concernant les délais d'introduction de recours : informations importantes relatives aux voies de recours *Médiation : l'organe chargé des procédures de médiation est le CCIRAL (Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics) , Bd Paul Peytral,13282 Marseille Cedex 20, tél. : 04.91.15.63.74, télécopieur : 04.91.15.61.90. *Recours contentieux: L'Instance compétente est le Tribunal Administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06000 Nice. Tél. : 04.92.04.13.13, télécopieur : 04.93.55.78.31 *Délais de recours : -Dans le cadre du référé pré-contractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat. -Dans le cadre du référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (Conseil d'etat 16 juillet 2007, " Société Tropic Travaux Signalisation "). -Dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d'irrecevabilité, être introduite dans un délai de deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R.421-1 à R.421-7 et L.521-1du Code de justice administrative). -Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative
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Source: OJS 2022/S 150-426819 (2022-08-02)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture, installation, destruction et valorisation des sapins pour les fetes de fin D'Annee pour la ville de cagnes sur mer
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-085106
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-426819
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de sapins verts naturels et floqués de 1 à 10 mètres
Brève description: fourniture et livraison de sapins verts naturels et floqués de 1 à 10 mètres
Intitulé du lot: installation et dépose des blocs et des sapins de 6 à 10 mètres
Brève description: installation et dépose des blocs et des sapins de 6 à 10 mètres
Intitulé du lot: Enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux particuliers.
Brève description:
Enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux particuliers.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La dimension eco responsable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Nom: jura morvan decorations
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Nom: sas france elagage
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2023/S 030-085106 (2023-02-06)
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Fournisseurs:
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