Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, destruction et valorisation des sapins pour les fetes de fin D'Annee pour la ville de cagnes sur mer”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“fourniture, installation, destruction et valorisation des sapins pour les fêtes de fin D'Année pour la ville de cagnes sur mer” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Fourniture et livraison de sapins verts naturels et floqués de 1 à 10 mètres” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“lot 1 : Fourniture et livraison de sapins verts naturels et floqués de 1 à 10 mètres” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Installation et dépose des blocs et des sapins de 6 à 10 mètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 : Installation et dépose des blocs et des sapins de 6 à 10 mètres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux...”
Titre
lot 3 : Enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux particuliers.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 : Enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux...”
Description du marché
lot 3 : Enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux particuliers.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1°) Une Lettre de candidature sur imprimé Dc1 ou équivalent sur papier libre comportant une déclaration sur l'honneur établie en application des articles L...”
Liste et brève description des conditions
1°) Une Lettre de candidature sur imprimé Dc1 ou équivalent sur papier libre comportant une déclaration sur l'honneur établie en application des articles L 2141-1 à L 2141-14 du code de la Commande Publique attestant notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés et comprenant le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants précisant le nom et les coordonnées du mandataire et de chaque cotraitant et comportant en annexe les certificats de chaque cotraitant donnant pouvoir au dit mandataire d'engager le groupement.
Http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
2°) Une Déclaration du candidat sur imprimé Dc2 (une pour chaque co-traitant)ou équivalent.
Http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
3°) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: le chiffre d'affaires des trois dernières années ou exercices clos
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le détail des moyens dont l'entreprise dispose en personnels, et matériels.
-la liste des contrats de même type exécutés avec une collectivité de moins de...”
Liste et brève description des critères de sélection
le détail des moyens dont l'entreprise dispose en personnels, et matériels.
-la liste des contrats de même type exécutés avec une collectivité de moins de trois ans en services, fournitures, prestations intellectuelles, et cinq ans en travaux (en cas de sous-traitance préciser la partie sous-traitée), dans le cas ou le candidat possède des références (en cas d'absence de cette liste le candidat sera considéré comme n'ayant pas de références, et l'absence de cette liste ne rendra pas à elle seule la candidature irrecevable).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-12
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“informations importantes relatives aux voies de recours *Médiation : l'organe chargé des procédures de médiation est Précisions concernant les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
informations importantes relatives aux voies de recours *Médiation : l'organe chargé des procédures de médiation est Précisions concernant les délais d'introduction de recours : informations importantes relatives aux voies de recours *Médiation : l'organe chargé des procédures de médiation est le CCIRAL (Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics) , Bd Paul Peytral,13282 Marseille Cedex 20, tél. : 04.91.15.63.74, télécopieur : 04.91.15.61.90. *Recours contentieux: L'Instance compétente est le Tribunal Administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06000 Nice. Tél. : 04.92.04.13.13, télécopieur : 04.93.55.78.31 *Délais de recours : -Dans le cadre du référé pré-contractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat. -Dans le cadre du référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (Conseil d'etat 16 juillet 2007, " Société Tropic Travaux Signalisation "). -Dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d'irrecevabilité, être introduite dans un délai de deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R.421-1 à R.421-7 et L.521-1du Code de justice administrative). -Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative
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Source: OJS 2022/S 150-426819 (2022-08-02)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture, installation, destruction et valorisation des sapins pour les fetes de fin D'Annee pour la ville de cagnes sur mer”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de sapins verts naturels et floqués de 1 à 10 mètres
Description
Description du marché: fourniture et livraison de sapins verts naturels et floqués de 1 à 10 mètres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La dimension eco responsable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: installation et dépose des blocs et des sapins de 6 à 10 mètres
Description
Description du marché: installation et dépose des blocs et des sapins de 6 à 10 mètres
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux particuliers.” Description
Description du marché:
“Enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux particuliers.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-426819
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22AO027
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de sapins verts naturels et floques de 1 A 10 METRES
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: jura morvan decorations
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22AO028
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: installation et dépose des blocs et des sapins de 6 à 10 mètres
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas france elagage
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22AO029
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“enlèvement, destruction et valorisation des sapins de 1 à 10 mètres de la commune et des sapins déposés dans les lieux de collectes destinés aux particuliers” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 030-085106 (2023-02-06)