fourniture Fruits et Légumes frais
Ville de la Roche sur Yon
la consultation porte sur 2 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2023 ou à la date de notification si cette dernière est postérieure. L'Accord-Cadre pourra être
reconduit tacitement 3 fois
Le délai de réception des offres était de 2022-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-26 | Avis de marché |
| 2022-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 22RSY043
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: anne.tierce@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 2514474914 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532079
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 3 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4ème gamme / pomme de terre 4ème gamme et 5ème gamme
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois
Description des options: reconductions - voir ci-dessus
Intitulé du lot: légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l'ab ou équivalent
Numéro du lot: 02
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Roche-Sur-Yon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 189-532079 (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 22RSY043
Brève description:
la consultation porte sur 2 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2023 ou à la date de notification si cette dernière est postérieure. L'Accord-Cadre pourra être
reconduit tacitement 3 fois
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: anne.tierce@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 2514474914 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532079
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
A - caractéristiques générales des lots : Paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations pour chaque lot sont indiquées en euros (H.T.) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord cadre (période de reconduction incluse) soit 4 ans sur la base du montant maximum annuel. P
B- pièces à produire par les candidats dont échantillons : Voir règlement de la consultation (Rc)
C - date limite pour effectuer des demandes de renseignements : Seules les demandes adressées au moins 11 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats via la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation porte sur 2 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2023 ou à la date de notification si cette dernière est postérieure. L'Accord-Cadre pourra être
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reconduit tacitement 3 fois
Intitulé du lot: légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4ème gamme / pomme de terre 4ème gamme et 5ème gamme
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4ème gamme / pomme de terre 4ème gamme et 5ème gamme.
Accord cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 550 000 euro (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois
Description des options: reconductions - voir ci-dessus
Intitulé du lot: légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l'ab ou équivalent
Numéro du lot: 02
Brève description:
fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l'ab ou équivalent.
Accord cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 390 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Roche-Sur-Yon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
A - caractéristiques générales des lots : Paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations pour chaque lot sont indiquées en euros (H.T.) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord cadre (période de reconduction incluse) soit 4 ans sur la base du montant maximum annuel. P
Afficher plus
B- pièces à produire par les candidats dont échantillons : Voir règlement de la consultation (Rc)
C - date limite pour effectuer des demandes de renseignements : Seules les demandes adressées au moins 11 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats via la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 189-532079 (2022-09-26)
Avis d'attribution de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-698566
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532079
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Nom: sas devaud
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
1 560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 243-698566 (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a porté sur 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-698566
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532079
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans.
Les pièces des marchés sont consultables sur demande transmise
auprès du Service Marchés Publics : marchespublics@larochesuryon.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4e gamme / pomme de terre 4e gamme et 5ème gamme. Accord-Cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 550 000 euros (H.T.).
Description des options: accord-Cadre d'une durée d'un reconductible 3 fois tacitement
Brève description:
fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l'ab ou équivalent. Accord-Cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 390 000 euros (H.T.).
Description des options: accord-Cadre d'un an reconductible 3 fois tacitement
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Nom: sas devaud
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
1 560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans.
Les pièces des marchés sont consultables sur demande transmise
auprès du Service Marchés Publics : marchespublics@larochesuryon.fr
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