la consultation porte sur 2 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2023 ou à la date de notification si cette dernière est postérieure. L'Accord-Cadre pourra être
reconduit tacitement 3 fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture Fruits et Légumes frais
22RSY043
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“la consultation porte sur 2 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée...”
Brève description
la consultation porte sur 2 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel sera conclu. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2023 ou à la date de notification si cette dernière est postérieure. L'Accord-Cadre pourra être
reconduit tacitement 3 fois
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4ème gamme / pomme de terre 4ème gamme et 5ème gamme” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la Roche-Sur-Yon
Description du marché:
“fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4ème gamme / pomme de terre 4ème gamme et 5ème gamme.
Accord cadre conclu sans...”
Description du marché
fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4ème gamme / pomme de terre 4ème gamme et 5ème gamme.
Accord cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 550 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconductions - voir ci-dessus
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l'ab ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l'ab ou équivalent.
Accord cadre conclu sans montant minimum et avec un...”
Description du marché
fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l'ab ou équivalent.
Accord cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 390 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 560 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-08
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“A - caractéristiques générales des lots : Paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations pour chaque lot sont indiquées en euros (H.T.)...”
A - caractéristiques générales des lots : Paiement sur fonds propres (mandat administratif). Les estimations pour chaque lot sont indiquées en euros (H.T.) sur le présent document pour la durée globale de chaque accord cadre (période de reconduction incluse) soit 4 ans sur la base du montant maximum annuel. P
B- pièces à produire par les candidats dont échantillons : Voir règlement de la consultation (Rc)
C - date limite pour effectuer des demandes de renseignements : Seules les demandes adressées au moins 11 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats via la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 189-532079 (2022-09-26)
Avis d'attribution de marché (2022-12-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation a porté sur 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel. La durée...”
Brève description
la consultation a porté sur 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4e gamme / pomme de terre 4e gamme et 5ème gamme. Accord-Cadre conclu sans...”
Description du marché
fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4e gamme / pomme de terre 4e gamme et 5ème gamme. Accord-Cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 550 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40 %
Informations sur les options
Description des options: accord-Cadre d'une durée d'un reconductible 3 fois tacitement
Description
Description du marché:
“fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l'ab ou équivalent. Accord-Cadre conclu sans montant minimum et avec un...”
Description du marché
fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l'ab ou équivalent. Accord-Cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 390 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Informations sur les options
Description des options: accord-Cadre d'un an reconductible 3 fois tacitement
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-532079
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V22106
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“légumes et fruits frais / Légumes parés découpés conditionnés 4èmme gamme / Pomme de terre 4ème et 5ème gamme”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas devaud
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V22107
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“légumes et fruits frais - légumes pares découpés conditionnés issus de l'ab ou équivalent” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 560 000 💰
“le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans.
Les pièces des...”
le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum ( périodes de reconductions incluses) soit pour 4 ans.
Les pièces des marchés sont consultables sur demande transmise
auprès du Service Marchés Publics : marchespublics@larochesuryon.fr
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Source: OJS 2022/S 243-698566 (2022-12-13)