fourniture et transport de pouzzolane
Département de la Haute Loire
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-23 | Avis de marché |
| 2022-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Basalte concassé
Numéro de référence: 2022-Sgr-0004
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Basalte concassé 📦
Code CPV supplémentaire: Basalte concassé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la haute loire
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard, Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471074343 📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-10-06 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-464097
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et transport de pouzzolane - lot no1 Brioude
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: moyenne annuelle 1 200 tonnes sur les 4 dernières années
Intitulé du lot: fourniture et transport de pouzzolane - lot no3 Langeac
Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et transport de pouzzolane - lot no4 Monistrol
Numéro du lot: 04
Brève description: moyenne annuelle 1700 tonnes sur les 4 dernières années
Intitulé du lot: fourniture et transport de pouzzolane - lot no5 Le Puy En Velay
Numéro du lot: 05
Brève description: moyenne annuelle 2500 tonnes sur les 4 dernières années
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 - le Puy En Velay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22430001200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 164-464097 (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Basalte concassé
Numéro de référence: 2022-Sgr-0004
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Basalte concassé 📦
Code CPV supplémentaire: Basalte concassé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la haute loire
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard, Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471074343 📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-10-06 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-464097
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et transport de pouzzolane - lot no1 Brioude
Numéro du lot: 01
Brève description:
secteur de Brioude
Moyenne annuelle 700 tonnes sur les 4 dernières années
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: fourniture et transport de pouzzolane - lot no2 Craponne
Numéro du lot: 02
Brève description: moyenne annuelle 1 200 tonnes sur les 4 dernières années
Intitulé du lot: fourniture et transport de pouzzolane - lot no3 Langeac
Numéro du lot: 03
Brève description:
secteur Langeac
Moyenne annuelle 970 tonnes sur les 4 dernières années
Numéro du lot: 04
Brève description: moyenne annuelle 1700 tonnes sur les 4 dernières années
Intitulé du lot: fourniture et transport de pouzzolane - lot no5 Le Puy En Velay
Numéro du lot: 05
Brève description: moyenne annuelle 2500 tonnes sur les 4 dernières années
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 - le Puy En Velay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratarrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22430001200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 164-464097 (2022-08-23)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-710590
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-464097
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 Le Puy En Velay
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Nom: ets Eyraud Et Fils
Adresse postale: rte De Chadron
Commune postale: Le Monastier-sur-Gazeille
Code postal: 43150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: yves Portal
Adresse postale: ld Lachaud
Commune postale: Saint-Georges Lagricol
Code postal: 43500
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2022/S 246-710590 (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-710590
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-464097
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an,et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.- Lot 1 pour un montant maximum de 40 000.00 euro(s) Ht/An- lot 2 pour un montant maximum de 60 000.00 euro(s) Ht/An- lot 3 pour un montant maximum de 40 000.00 euro(s) Ht/An- lot 4 pour un montant maximum de 80 000.00 euro(s) Ht/An- lot 5 pour un montant maximum de 80 000.00 euro(s) Ht/An
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 Le Puy En Velay
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Nom: ets Eyraud Et Fils
Adresse postale: rte De Chadron
Commune postale: Le Monastier-sur-Gazeille
Code postal: 43150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: yves Portal
Adresse postale: ld Lachaud
Commune postale: Saint-Georges Lagricol
Code postal: 43500
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2022/S 246-710590 (2022-12-16)
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