l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et transport de pouzzolane
2022-Sgr-0004
Produits/services: Basalte concassé📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et transport de pouzzolane - lot no1 Brioude
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Basalte concassé📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 - le Puy En Velay
Description du marché: secteur de Brioude
Moyenne annuelle 700 tonnes sur les 4 dernières années
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction maximale du...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et transport de pouzzolane - lot no2 Craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: moyenne annuelle 1 200 tonnes sur les 4 dernières années
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et transport de pouzzolane - lot no3 Langeac
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteur Langeac
Moyenne annuelle 970 tonnes sur les 4 dernières années
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et transport de pouzzolane - lot no4 Monistrol
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: moyenne annuelle 1700 tonnes sur les 4 dernières années
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et transport de pouzzolane - lot no5 Le Puy En Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: moyenne annuelle 2500 tonnes sur les 4 dernières années
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratarrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-06
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 164-464097 (2022-08-23)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 Le Puy En Velay
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 164-464097
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022tf086
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture et transport de pouzzolane - lot no1 Brioude
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Eyraud Et Fils
Adresse postale: rte De Chadron
Commune postale: Le Monastier-sur-Gazeille
Code postal: 43150
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022tf087
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture et transport de pouzzolane - lot no2 Craponne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022tf088
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture et transport de pouzzolane - lot no3 Langeac
Nom et adresse du contractant
Nom: yves Portal
Adresse postale: ld Lachaud
Commune postale: Saint-Georges Lagricol
Code postal: 43500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022tf089
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture et transport de pouzzolane - lot no4 Monistrol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022tf090
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture et transport de pouzzolane - lot no5 Le Puy En Velay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2023. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an,et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.- Lot 1 pour un montant maximum de 40 000.00 euro(s) Ht/An- lot 2 pour un montant maximum de 60 000.00 euro(s) Ht/An- lot 3 pour un montant maximum de 40 000.00 euro(s) Ht/An- lot 4 pour un montant maximum de 80 000.00 euro(s) Ht/An- lot 5 pour un montant maximum de 80 000.00 euro(s) Ht/An
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Source: OJS 2022/S 246-710590 (2022-12-16)