Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de graves et de gravillons pour la Direction de la Voirie Départementale-”
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Brève description:
“accords-Cadres mono-attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels HT :Lot 1: minimum 1 000 euros maximum 50 000 euroslot 2:...”
Brève description
accords-Cadres mono-attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels HT :Lot 1: minimum 1 000 euros maximum 50 000 euroslot 2: minimum 50 000 euros maximum 300 000 euroslot 3: minimum 50 000 euros maximum 350 000 eurosles estimations des lots sont les suivantes :Lot 1 : 49 966 euros HtLot 2 : 285 647 euros HtLot 3 : 342 350 euros (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue Paul Doumer, 02000 Laon
Description du marché: fourniture et livraison de graves
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 199 867 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre se terminera le 31 décembre 2023. Il est tacitement reconductible 3 fois. Ces reconductions ne pourront pas aller au-delà du 31 décembre 2026”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison de gravillons pour les secteurs de LAON et VERVINS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 142 590 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de gravillons pour les secteurs de saint-quentin, soissons et CHATEAU-THIERRY” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 369 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“garanties économiques et financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“garanties techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-26
10:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :Les plis seront transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Département de l'aisne...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :Les plis seront transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Département de l'aisne https://www.xmarches.frUne copie de sauvegarde pourra être déposée selon les conditions décrites dans l'annexe au Règlement de la Consultation relative à la dématérialisation des candidatures et des offresconditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Le dossier est téléchargeable au format ZIP à partir du profil acheteur du Département de l'aisne https://www.xmarches.frLes candidats sont expressément invités à s'identifier lors du téléchargement du Dce.Des questions peuvent être posées sur le profil acheteur du Département de l'aisne https://www.xmarches.fr référence de la consultationrenseignements administratifs Mme van mello service central des marchés 03 23 24 60 55
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Code de Justice Administrative.Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.Saisine possible via l'application télérecours citoyen https://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 184-518061 (2022-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-04-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et transport de graves et de gravillons pour la Direction de la Voirie Départementale-.-.”
Brève description:
“Accords-Cadres mono-attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels HT :Lot 1: minimum 1 000 euros maximum 50 000 euroslot 2:...”
Brève description
Accords-Cadres mono-attributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels HT :Lot 1: minimum 1 000 euros maximum 50 000 euroslot 2: minimum 50 000 euros maximum 300 000 euroslot 3: minimum 50 000 euros maximum 350 000 eurosles estimations des lots sont les suivantes :Lot 1 : 49 966 euros HtLot 2 : 285 647 euros HtLot 3 : 342 350 euros HT
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 677 963 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur techique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 184-518061
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023B2203501
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de graves
Date de conclusion du contrat: 2023-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: colas france
Numéro d'enregistrement national: 32933888303470
Adresse postale: rte de saint quentin
Commune postale: Ham
Code postal: 80400
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 49 966 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 966 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023B2203502
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de gravillons pour les secteurs de LAON et VERVINS
Nom et adresse du contractant
Nom: ets bernard
Numéro d'enregistrement national: 46950002900035
Adresse postale: boulevard de rouen
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 285 647 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 647 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023B2203503
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison de gravillons pour les secteurs de saint-quentin, soissons et CHATEAU-THIERRY” Nom et adresse du contractant
Nom: societe de service et d etude pour les travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 52051203900022
Adresse postale: 53 avenue de l europe
Commune postale: Amiens
Code postal: 80080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 342 350 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 342 350 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Code de Justice Administrative.Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.Saisine possible via l'application télérecours citoyen https://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 074-221305 (2023-04-11)