fourniture et pose de mobilier et signalétique pour le nouveau collège du Ban de Vagney - relance des lots 2 et 3
Conseil départemental des Vosges
la présente consultation concerne la fourniture et pose de mobilier et signalétique pour le nouveau collège du Ban de Vagney - relance des lots no2 et 3. Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Il intègre une partie forfaitaire et une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans minimum et avec maximum, pour les prestations du lot no2 et une partie forfaitaire pour les prestations du lot no3.
Relance de la procédure consécutive à une déclaration d'infructuosité
Le délai de réception des offres était de 2022-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-17 | Avis de marché |
| 2022-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: F22007
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8, rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329298787 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-21 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-334795
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: mobilier "Sur mesure"
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas PIERRE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 0383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 119-334795 (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: F22007
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture et pose de mobilier et signalétique pour le nouveau collège du Ban de Vagney - relance des lots no2 et 3. Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Il intègre une partie forfaitaire et une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans minimum et avec maximum, pour les prestations du lot no2 et une partie forfaitaire pour les prestations du lot no3.
Relance de la procédure consécutive à une déclaration d'infructuosité
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8, rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329298787 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-21 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-334795
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture et pose de mobilier et signalétique pour le nouveau collège du Ban de Vagney - relance des lots no2 et 3. Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Il intègre une partie forfaitaire et une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans minimum et avec maximum, pour les prestations du lot no2 et une partie forfaitaire pour les prestations du lot no3.
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Relance de la procédure consécutive à une déclaration d'infructuosité
Numéro du lot: 2
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre une partie forfaitaire et une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans minimum et avec maximum. Les prestations totales de la partie à bons de commande, pour la durée de l'accord-cadre, sont définies comme suit : sans quantité minimum avec une quantité maximum de 32 pixels + un meuble de rangement.
Afficher plus
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification
Intitulé du lot: signalétique
Numéro du lot: 3
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre une partie forfaitaire
Durée de l'accord: 6 mois Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à l'admission des prestations
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas PIERRE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
aucune transmission du dossier de consultation des entreprise (dce) par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://www.xmarches.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 0383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 119-334795 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 99999999.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641936
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-334795
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: sec silvera sa
Adresse postale: 58, avenue Kleber
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 99999999.99 EUR 💰
Nom: société ACCESIGNE - as signaletique
Adresse postale: 3, boulevard de l'ouest
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 29664.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 223-641936 (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture et pose de mobilier et signalétique pour le nouveau collège du Ban de Vagney - relance des lots no2 et 3. Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Il intègre une partie forfaitaire et une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans minimum et avec maximum, pour les prestations du lot no2 et une partie forfaitaire pour les prestations du lot no3. Relance de la procédure consécutive à une déclaration d'infructuosité
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641936
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-334795
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil Départemental des Vosges - 8, rue de la Préfecture - 88000 Epinal (commandepublique@vosges.fr)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°,…
… R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre une partie forfaitaire et une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans minimum et avec maximum. Les prestations totales de la partie à bons de commande, pour la durée de l'accord-cadre, sont définies comme suit : sans quantité minimum avec une quantité maximum de 32 pixels + un meuble de rangement
… R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il intègre une partie forfaitaire
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: sec silvera sa
Adresse postale: 58, avenue Kleber
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 99999999.99 EUR 💰
Nom: société ACCESIGNE - as signaletique
Adresse postale: 3, boulevard de l'ouest
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 29664.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 223-641936 (2022-11-15)
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