accord cadre à bon de commande avec mini 5.000euro(s) HT et maxi 600.000euro(s) HT pour le lot 1 et Accord cadre à bon de commande avec mini 5.000euro(s) HT et maxi 300.000 euro(s) pour le lot 2 Fourniture et pose de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire : colonnes enterrées, semi enterrées pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers et des ordures ménagères
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose de contenants de collecte des dechets menagers en apport volontaire
2022 01”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“accord cadre à bon de commande avec mini 5.000euro(s) HT et maxi 600.000euro(s) HT pour le lot 1 et Accord cadre à bon de commande avec mini 5.000euro(s) HT...”
Brève description
accord cadre à bon de commande avec mini 5.000euro(s) HT et maxi 600.000euro(s) HT pour le lot 1 et Accord cadre à bon de commande avec mini 5.000euro(s) HT et maxi 300.000 euro(s) pour le lot 2 Fourniture et pose de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire : colonnes enterrées, semi enterrées pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers et des ordures ménagères
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Fourniture de silos enterrés destinés aux déchets ménagers recyclables secs et aux ordures ménagères résiduelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du sitom sud rhone
Description du marché:
“accord cadre à bon de commande avec mini 5.000euro(s) HT et maxi 600.000euro(s) (H.T.). Colonnes enterrées pour la collecte sélective du verre, des...”
Description du marché
accord cadre à bon de commande avec mini 5.000euro(s) HT et maxi 600.000euro(s) (H.T.). Colonnes enterrées pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers et des ordures ménagères
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite technique des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Donnees techniques du service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Responsabilite societale et environnementale de l'entreprise
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 Fourniture de silos semi-enterrés destinés aux déchets ménagers recyclables secs et aux ordures ménagères résiduelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord cadre à bon de commande avec mini 5.000euro(s) HT et maxi 300.000euro(s) (H.T.). Colonnes semi enterrées pour la collecte sélective du verre, des...”
Description du marché
accord cadre à bon de commande avec mini 5.000euro(s) HT et maxi 300.000euro(s) (H.T.). Colonnes semi enterrées pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers et des ordures ménagères
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-13
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-01-11 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-14
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): brignais
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): commission D'Appel D'Offres
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedec 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de lyon palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedec 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative)référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative)référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative)recours en contestation de la validité du contrat "Tarn et Garonne"
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lyon palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedec 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Source: OJS 2022/S 119-334600 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2022-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la pose de contenants de collecte des déchets...”
Brève description
la présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la pose de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire : colonnes enterrées, semi enterrées pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers et des ordures ménagères
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 5000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 600000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“la présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la pose de contenants de collecte des déchets...”
Description du marché
la présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la pose de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire : colonnes enterrées pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers et des ordures ménagères
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Description
Description du marché:
“la présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la pose de contenants de collecte des déchets...”
Description du marché
la présente consultation porte sur la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la fourniture et la pose de contenants de collecte des déchets ménagers en apport volontaire : colonnes semi enterrées pour la collecte sélective du verre, des emballages, des papiers et des ordures ménagères
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 119-334600
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-01-01 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de silos enterres destines aux dechets menagers recyclables secs et aux ordures menageres residuelles”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo france sas
Numéro d'enregistrement national: 778 151 944 01120
Adresse postale: 3 rue garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5000
Offre la plus élevée: 600000
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-01-02 📅
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de silos semi-enterres destines aux dechets menagers recyclables secs et aux ordures menageres residuelles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 300000
Source: OJS 2022/S 225-647602 (2022-11-17)