grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à lafourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole.La pose d'aménagements peut s'effectuer sur des véhicules neufs ou des véhicules déjà en cours d'usage.Les aménagements peuvent être standard ou sur-mesure pour adapter un véhicule à l'utilisation précise des besoins.Les véhicules légers utilitaires concernés sont principalement des fourgonnettes , de petits fourgons et de grands fourgons . D'Autres types de véhicules , et d'autres marques peuvent être concernées.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, pour un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 1 fois 2 ans, dans les mêmes conditions et mêmes montants
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2022-Fcs-Dajm-0381
Brève description:
grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à lafourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole.La pose d'aménagements peut s'effectuer sur des véhicules neufs ou des véhicules déjà en cours d'usage.Les aménagements peuvent être standard ou sur-mesure pour adapter un véhicule à l'utilisation précise des besoins.Les véhicules légers utilitaires concernés sont principalement des fourgonnettes , de petits fourgons et de grands fourgons . D'Autres types de véhicules , et d'autres marques peuvent être concernées.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, pour un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 1 fois 2 ans, dans les mêmes conditions et mêmes montants
grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à lafourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole.La pose d'aménagements peut s'effectuer sur des véhicules neufs ou des véhicules déjà en cours d'usage.Les aménagements peuvent être standard ou sur-mesure pour adapter un véhicule à l'utilisation précise des besoins.Les véhicules légers utilitaires concernés sont principalement des fourgonnettes , de petits fourgons et de grands fourgons . D'Autres types de véhicules , et d'autres marques peuvent être concernées.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, pour un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 1 fois 2 ans, dans les mêmes conditions et mêmes montants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date limite de soumission: 2022-11-04 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532439
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voiedématérialisée.Les modalités de transmission des plis (candidatures et offres)et lesconditions de participation sont précisées dans le règlement de laconsultation.Les sous critères sont précisés dans le RC
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voiedématérialisée.Les modalités de transmission des plis (candidatures et offres)et lesconditions de participation sont précisées dans le règlement de laconsultation.Les sous critères sont précisés dans le RC
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Métropolitain 38000 - grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 189-532439 (2022-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à la fourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole.La pose d'aménagements peut s'effectuer sur des véhicules neufs ou des véhicules déjà en cours d'usage.les aménagements peuvent être standard ou sur-mesure pour adapter un véhicule à l'utilisation précise des besoins.les véhicules légers utilitaires concernés sont principalement des fourgonnettes , de petits fourgons et de grands fourgons . D'Autres types de véhicules , et d'autres marques peuvent être concernées.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, pour un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 1 fois 2 ans, dans les mêmes conditions et mêmes montants
grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à la fourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole.La pose d'aménagements peut s'effectuer sur des véhicules neufs ou des véhicules déjà en cours d'usage.les aménagements peuvent être standard ou sur-mesure pour adapter un véhicule à l'utilisation précise des besoins.les véhicules légers utilitaires concernés sont principalement des fourgonnettes , de petits fourgons et de grands fourgons . D'Autres types de véhicules , et d'autres marques peuvent être concernées.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, pour un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 1 fois 2 ans, dans les mêmes conditions et mêmes montants
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-088421
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532439
Numéro JO-S: 30
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Métropolitain 38000 Grenoble
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Nom: sd Services
Adresse postale: 25 Rue Irène Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷 Isère
🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 030-088421 (2023-02-07)