grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à lafourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole.La pose d'aménagements peut s'effectuer sur des véhicules neufs ou des véhicules déjà en cours d'usage.Les aménagements peuvent être standard ou sur-mesure pour adapter un véhicule à l'utilisation précise des besoins.Les véhicules légers utilitaires concernés sont principalement des fourgonnettes , de petits fourgons et de grands fourgons . D'Autres types de véhicules , et d'autres marques peuvent être concernées.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, pour un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 1 fois 2 ans, dans les mêmes conditions et mêmes montants
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole
2022-Fcs-Dajm-0381”
Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description:
“grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à lafourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et...”
Brève description
grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à lafourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole.La pose d'aménagements peut s'effectuer sur des véhicules neufs ou des véhicules déjà en cours d'usage.Les aménagements peuvent être standard ou sur-mesure pour adapter un véhicule à l'utilisation précise des besoins.Les véhicules légers utilitaires concernés sont principalement des fourgonnettes , de petits fourgons et de grands fourgons . D'Autres types de véhicules , et d'autres marques peuvent être concernées.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, pour un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 1 fois 2 ans, dans les mêmes conditions et mêmes montants
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Aménagements divers📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Métropolitain 38000 - grenoble
Description du marché:
“grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à lafourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et...”
Description du marché
grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à lafourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole.La pose d'aménagements peut s'effectuer sur des véhicules neufs ou des véhicules déjà en cours d'usage.Les aménagements peuvent être standard ou sur-mesure pour adapter un véhicule à l'utilisation précise des besoins.Les véhicules légers utilitaires concernés sont principalement des fourgonnettes , de petits fourgons et de grands fourgons . D'Autres types de véhicules , et d'autres marques peuvent être concernées.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, pour un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 1 fois 2 ans, dans les mêmes conditions et mêmes montants
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois 2 ans. La durée maximale du contrat,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 1 fois 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
15:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voiedématérialisée.Les modalités de transmission des plis (candidatures et offres)et lesconditions de participation sont précisées dans le règlement de laconsultation.Les sous critères sont précisés dans le RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 189-532439 (2022-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à la fourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et...”
Brève description
grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à la fourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole.La pose d'aménagements peut s'effectuer sur des véhicules neufs ou des véhicules déjà en cours d'usage.les aménagements peuvent être standard ou sur-mesure pour adapter un véhicule à l'utilisation précise des besoins.les véhicules légers utilitaires concernés sont principalement des fourgonnettes , de petits fourgons et de grands fourgons . D'Autres types de véhicules , et d'autres marques peuvent être concernées.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, pour un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 1 fois 2 ans, dans les mêmes conditions et mêmes montants
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Métropolitain 38000 Grenoble
Description du marché:
“grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à la fourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et...”
Description du marché
grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande, relatif à la fourniture et la pose d'aménagements des véhicules légers et utilitaires, propriété de Grenoble-Alpes Métropole.La pose d'aménagements peut s'effectuer sur des véhicules neufs ou des véhicules déjà en cours d'usage.les aménagements peuvent être standard ou sur-mesure pour adapter un véhicule à l'utilisation précise des besoins.les véhicules légers utilitaires concernés sont principalement des fourgonnettes , de petits fourgons et de grands fourgons . D'Autres types de véhicules , et d'autres marques peuvent être concernées.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, pour un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Il est reconductible 1 fois 2 ans, dans les mêmes conditions et mêmes montants
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-532439
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022772
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sd Services
Adresse postale: 25 Rue Irène Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 030-088421 (2023-02-07)