Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'abris vélos sur le site du CEA Grenoble
B22-03392-AD
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description: Fourniture et pose d'abris vélos sur le cite du CEA Grenoble.
Valeur estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble
Description du marché:
“Les Prestations à réaliser dans le cadre de cette prestations sont les suivantes :
• La fourniture, le montage et la pose de nouveaux abris vélos,
• La...”
Description du marché
Les Prestations à réaliser dans le cadre de cette prestations sont les suivantes :
• La fourniture, le montage et la pose de nouveaux abris vélos,
• La fourniture et la pose d’arceaux vélos et de racks à vélos,
• Le démontage et l’évacuation des anciens abris vélos avec la fourniture, le montage et la pose de nouveaux abris vélos.
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à un Titulaire via un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre d'une durée de 36 mois peut être reconduit pour une période supplémentaire de 12 mois.”
Informations complémentaires:
“Dans le cadre de cette consultation une visite sur site est obligatoire. Les modalités de cette visite sont définies au règlement de la consultation.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-18
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le montant indiqué au II.1.5) du présent avis correspond au montant plafond (prolongations éventuelles incluses) de l'accord-cadre.
Les entreprises...”
Le montant indiqué au II.1.5) du présent avis correspond au montant plafond (prolongations éventuelles incluses) de l'accord-cadre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements :
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 3800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 117-329552 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-08-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose d'abris vélos sur le site du CEA Grenoble.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 550 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour assurer les prestations (point a de l’offre)
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom):
“Qualité des fournitures proposées analysées par rapport aux caractéristiques techniques des mobiliers proposés, à la robustesse des matériaux, à la...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des fournitures proposées analysées par rapport aux caractéristiques techniques des mobiliers proposés, à la robustesse des matériaux, à la résistance aux intempéries et à la facilité d’entretien et de nettoyage des mobiliers proposés (point b de l’offre)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom):
“Valeur esthétique du mobilier urbain analysée au regard de son homogénéisation et de son intégration à l’environnement extérieur (point c de l’offre)”
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom):
“Les performances de l’offre et ses engagements en matière de développement durable et de protection de l’environnement (point d de l’offre)”
Critère de qualité (nom):
“Optimisation et cohérence des délais d’exécution, fabrication, livraison et pose des fournitures (point e de l’offre)”
Prix (pondération): 45%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 117-329552
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000971918 - PHDT4
Titre: Fourniture et pose d'abris vélos sur le site du CEA Grenoble
Date de conclusion du contrat: 2022-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La société AXINOV
Numéro d'enregistrement national: 44086362900042
Adresse postale: 31 rue Servan
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0616853747📞
Courrier électronique: didier.torres@axinov.fr📧
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 504 911 💰
“Le montant indiqué au II.1.7) du présent avis correspond au montant plafond (prolongations éventuelles incluses) de l'accord-cadre.
Modalités de...”
Le montant indiqué au II.1.7) du présent avis correspond au montant plafond (prolongations éventuelles incluses) de l'accord-cadre.
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 159-452854 (2022-08-16)