fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Région Grand Est

Région Grand Est

la Région Grand Est est amenée à utiliser des objets promotionnels pour la valorisation de ses actions. Ces objets promotionnels peuvent servir de supports à la promotion de la politique de la Région Grand Est, de supports de communication dans le cadre d'une campagne d'information large ou d'une manifestation organisée par la Région Grand Est, de supports au marquage du soutien de la Région Grand Est à une manifestation régionale ou à la promotion d'un événement régional, national ou international. L'Accord-Cadre comporte de 2 lots sans minimum et avec un maximum annuel en montant. L'Accord-Cadre est à bons de commande et à marché subséquent comme indiqué dans les pièces de marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-12.

Qui ?

• Région Grand Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Grand Est › Champagne-Ardenne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-12	Avis de marché
2022-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Textiles et articles connexes
Numéro de référence: 22C0007
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Textiles et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Textiles et articles connexes 📦
Autocollants et bandes publicitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: region grand est
Adresse postale: hôtel de Région 5, rue de Jéricho CS 70441
Code postal: 51037
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Contact
Adresse Internet: https://grandest.fr 🌏
Courrier électronique: lucile.delaval@grandest.fr 📧
Téléphone: +33 26708960 📞
URL des documents: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grandest.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-12 📅
Date limite de soumission: 2022-05-13 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-199287
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures d'articles textile, de bureau, bagagerie, accesoires divers de sport et de loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description:

- articles de bureau : librairie/papeterie : écriture (stylo, crayon, critérium, surligneur, parure...), et éventuellement livres promotionnels, matériels et accessoires de bureau (conférencier, mémo, bloc-notes, presse-papier...), étuis à stylo, clé Usb...

- accessoires divers, de sport et de loisirs : tour de cou, gourdes, mugs, tongues, mousqueton, support et housse de portable, parapluie, ballon, lunettes de soleil, balles anti-stress, bracelets réflechissants montres, objets décoratifs...+ kits (santé-sécurité,...), batteries de secours, porte-clés (tous types)...

l'accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents est sans minimum avec un maximum annuel de 300 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

Intitulé du lot: signalétique
Numéro du lot: 2
Brève description:

signalétique : roll'up, banderoles, drapeaux, easybanner, oriflammes, panneaux fixes, photo call, autocollants, écussons...

l'accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents est sans minimum et avec un maximum annuel de 150 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'Achat Public - site de Châlons en Champagne.
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grandest.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal adminstratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 88364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- un référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative) ;

- un référé contractuel : après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ;

- un référé suspension : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 521-1 du code de justice administrative) ;

- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis d'attribution pour les marchés et accords-cadres soumis à cette obligation) ;

- un recours indemnitaire de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision rendue par la Région Grand Est après réclamation gracieuse préalable ;

- un recours pour excès de pouvoir contre la décision de déclaration sans suite (pour infructuosité ou pour motif d'intérêt général) : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).

Source: OJS 2022/S 075-199287 (2022-04-12)

Avis d'attribution de marché (2022-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-209754
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-199287
Numéro JO-S: 77

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- Textile : vêtements (tee-shirts, pulls, polos, débardeurs, bodywarmers, sweatshirts, polaire, veste softshell...), casquettes, chapeaux, gants, bandanas..., bracelets éponges, serviettes éponge, peignoirs... - Articles de bureau : librairie/papeterie : écriture (stylo, crayon, critérium, surligneur, parure...), et éventuellement livres promotionnels, matériels et accessoires de bureau (conférencier, mémo, bloc-notes, presse-papier...), étuis à stylo, clé USB... - Accessoires divers, de sport et de loisirs : tour de cou, gourdes, mugs, tongues, mousqueton, support et housse de portable, parapluie, ballon, lunettes de soleil, balles anti-stress, bracelets réflechissants montres, objets décoratifs...+ kits (santé-sécurité...), batteries de secours, porte-clés (tous types)... L'Accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents est sans minimum avec un maximum annuel de 300 000 euros (H.T.).

signalétique : roll'up, banderoles, drapeaux, easybanner, oriflammes, panneaux fixes, photo call, autocollants, écussons... L'Accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents est sans minimum et avec un maximum annuel de 150 000 euros (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2022/S 077-209754 (2022-04-15)

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