l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-Cadre avec 6 lotschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publiquele périmètre pris en compte est le réseau actuel dans le cadre du renouvellement de certaines de ses composantes, les futures lignes de Bus et Cars Express, les extensions de lignes existantes, les nouveaux ouvrages (parcs relais, parcs mixtes, abris vélos).Ceci, nécessite l'acquisition de nouveaux équipements billettiques intégrés avec le système billettique existant
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-04-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Distributeurs automatiques de tickets
Numéro de référence: 2022-Baam-0024
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-Cadre avec 6 lotschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publiquele périmètre pris en compte est le réseau actuel dans le cadre du renouvellement de certaines de ses composantes, les futures lignes de Bus et Cars Express, les extensions de lignes existantes, les nouveaux ouvrages (parcs relais, parcs mixtes, abris vélos).Ceci, nécessite l'acquisition de nouveaux équipements billettiques intégrés avec le système billettique existant
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-Cadre avec 6 lotschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publiquele périmètre pris en compte est le réseau actuel dans le cadre du renouvellement de certaines de ses composantes, les futures lignes de Bus et Cars Express, les extensions de lignes existantes, les nouveaux ouvrages (parcs relais, parcs mixtes, abris vélos).Ceci, nécessite l'acquisition de nouveaux équipements billettiques intégrés avec le système billettique existant
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-04-29 📅
Date limite de soumission: 2022-05-30 📅
Date de publication: 2022-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 087-235535
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -Phase candidature : L'Entité adjudicatrice indique ne pas souhaiter limiter le nombre de candidats qui seront admis à négocier par lot.a l'issue de l'examen des candidatures, seuls les candidats admis à soumissionner sont invités à participer à la suite de la consultation et à remettre une offre. Les dossiers de candidatures ne répondant pas au niveau d'exigences des critères de sélection seront éliminésphase offre : Après examen des offres initiales, le Maître d'ouvrage pourra engager des négociations avec les 4 meilleures offres par lot. Ces négociations pourront se dérouler soit en présentiel, soit par écrit ou via teams.Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer les marchés ( lots) sur la base des offres initiales sans mener de négociations, en application de l'article R2161-23 du Code de la Commande Publique
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -Phase candidature : L'Entité adjudicatrice indique ne pas souhaiter limiter le nombre de candidats qui seront admis à négocier par lot.a l'issue de l'examen des candidatures, seuls les candidats admis à soumissionner sont invités à participer à la suite de la consultation et à remettre une offre. Les dossiers de candidatures ne répondant pas au niveau d'exigences des critères de sélection seront éliminésphase offre : Après examen des offres initiales, le Maître d'ouvrage pourra engager des négociations avec les 4 meilleures offres par lot. Ces négociations pourront se dérouler soit en présentiel, soit par écrit ou via teams.Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer les marchés ( lots) sur la base des offres initiales sans mener de négociations, en application de l'article R2161-23 du Code de la Commande Publique
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et mise en service de Distributeurs automatiques de titres de transport (Dtt), développement et évolutions logicielles
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture et mise en service de Distributeurs automatiques de titres de transport (Dtt), développement et évolutions logicielles
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans reconductible 2 fois 2 ans soit une durée totale de 8 ans ou 96 mois. Tous les lots ont la même durée
Intitulé du lot: fourniture et mise en service de bornes de rechargement (Br), développement et évolutions logicielles
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture et mise en service de bornes de rechargement (Br), développement et évolutions logicielles
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et mise en service de Valideurs embarqués et de valideurs au sol, développement et évolutions logicielles
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture et mise en service de Valideurs embarqués et de valideurs au sol, développement et évolutions logicielles
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et mise en service de Terminaux point de vente dépositaires (Tpvd), développement et évolutions logicielles
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture et mise en service de Terminaux point de vente dépositaires (Tpvd), développement et évolutions logicielles
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et mise en service de Terminaux point de vente (Tpv), développement et évolutions logicielles
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture et mise en service de Terminaux point de vente (Tpv), développement et évolutions logicielles
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et mise en service de petits équipements et matériels billettiques, développement et évolutions logicielles
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture et mise en service de petits équipements et matériels billettiques, développement et évolutions logicielles
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux métropole 33000 - bordeaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publicsoption 1 : choix du Dume (recommandé) : Dume complété (format Xml et Pdf)Option 2 : choix formulaires Dc1 et Dc2 (cf. Www.economie.gouv.fr)- dc1 et Dc2 complétés- déclaration sur l'honneur justifiant du respect des obligations issues du droit social et du droit environnemental
déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publicsoption 1 : choix du Dume (recommandé) : Dume complété (format Xml et Pdf)Option 2 : choix formulaires Dc1 et Dc2 (cf. Www.economie.gouv.fr)- dc1 et Dc2 complétés- déclaration sur l'honneur justifiant du respect des obligations issues du droit social et du droit environnemental
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations, de même nature, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprisecertification en domaine de gestion obtenue ou en cours d'obtention à produire pour chaque lot sur lequel l'opérateur se porte candidat.Si la certification est en cours d'obtention, le candidat devra joindre toute justification lui permettant d'attester qu'il est inscrit dans ce processus d'obtention auprès de l'organisme certificateur indépendant concerné :Qualité : Certification Iso 9001 ou équivalentenvironnement : Certification Iso 14001 (au mieux Emas) ou équivalentsanté, sécurité : Certification Iso 45001 ou équivalentsécurité des systèmes d'information : Certification Iso/Iec 27001 ou équivalent
liste des principales prestations, de même nature, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprisecertification en domaine de gestion obtenue ou en cours d'obtention à produire pour chaque lot sur lequel l'opérateur se porte candidat.Si la certification est en cours d'obtention, le candidat devra joindre toute justification lui permettant d'attester qu'il est inscrit dans ce processus d'obtention auprès de l'organisme certificateur indépendant concerné :Qualité : Certification Iso 9001 ou équivalentenvironnement : Certification Iso 14001 (au mieux Emas) ou équivalentsanté, sécurité : Certification Iso 45001 ou équivalentsécurité des systèmes d'information : Certification Iso/Iec 27001 ou équivalent
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de la collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-24 📅
Date limite de soumission: 2022-06-14 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-284355
Se réfère à l'avis: 2022/S 087-235535
Numéro JO-S: 102
Source: OJS 2022/S 102-284355 (2022-05-24)
Avis d'attribution de marché (2023-05-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-292468
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux métropole 33000 Bordeaux
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Nom: sigma
Adresse postale: via Dell'Industria
Commune postale: Monterubbiano
Code postal: 63825
Pays: Italie 🇮🇹
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Nom: thales Revenue Collection Systems
Adresse postale: zi Les Bordes
Commune postale: Plessis Pate
Code postal: 91220
Pays: France 🇫🇷 Essonne🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
2 800 000 EUR 💰
Nom: kuba
Adresse postale: rue Ariane 2 Espace Valentin Nord
Commune postale: Miserey Salines
Code postal: 25480
Pays: Doubs🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2023/S 095-292468 (2023-05-12)