le marché a pour objet la fourniture d'équipements et de pièces détachées destinés à la déshydratation et au transfert des boues déshydratées, ainsi que la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des matériels de type centrifugeuse (décanteuse), vis de transfert, compacteur à vis et dégrilleurs, pour l'ensemble des stations d'épuration et de relèvement de la Métropole de Lyon . Des prestations d'assistance technique et de formation sont également intégrées au marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et maintenance d'équipements de déshydratation et de transfert de boues déshydratées pour les stations de la Métropole de Lyon
22-Eau-004”
Produits/services: Pièces pour centrifugeuses📦
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture d'équipements et de pièces détachées destinés à la déshydratation et au transfert des boues déshydratées, ainsi que la...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture d'équipements et de pièces détachées destinés à la déshydratation et au transfert des boues déshydratées, ainsi que la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des matériels de type centrifugeuse (décanteuse), vis de transfert, compacteur à vis et dégrilleurs, pour l'ensemble des stations d'épuration et de relèvement de la Métropole de Lyon . Des prestations d'assistance technique et de formation sont également intégrées au marché
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de traitement des boues📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le marché a pour objet la fourniture d'équipements et de pièces détachées destinés à la déshydratation et au transfert des boues déshydratées, ainsi que la...”
Description du marché
le marché a pour objet la fourniture d'équipements et de pièces détachées destinés à la déshydratation et au transfert des boues déshydratées, ainsi que la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des matériels de type centrifugeuse (décanteuse), vis de transfert, compacteur à vis et dégrilleurs, pour l'ensemble des stations d'épuration et de relèvement de la Métropole de Lyon . Des prestations d'assistance technique et de formation sont également intégrées au marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de protection de l'environnement, d'hygiène et de sécurité”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée de ferme de 2 ans renouvelable de façon expresse 1 fois 2 ans.Le présent accord-cadre comporte des...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de ferme de 2 ans renouvelable de façon expresse 1 fois 2 ans.Le présent accord-cadre comporte des montants minimum et maximum de commande en euros (H.T.).- montant minimum Ht durée ferme : 250 000,00 euro(s) Ht- montant maximum Ht durée ferme : 1 000 000,00 euro(s) HtLes montants sont identiques pour la période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.? Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).OuFournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l'économie et des finances.- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1 - déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
1 - déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.2 - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
“1 - déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite...”
1 - déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.2 - pas de minimum requis
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“être en capacité de livrer des fournitures de matériel de déshydratation et de transfert de boues déshydratées comparables à celle(s) objet(s) du marché, de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
être en capacité de livrer des fournitures de matériel de déshydratation et de transfert de boues déshydratées comparables à celle(s) objet(s) du marché, de différentes marques parmi lesquelles Andritz (pré-requis ), Alfa Laval, Westfalia ou similaire ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent".Etêtre en capacité de réaliser des prestations de pose et de maintenance, préventive et curative, de ces matériels, appréciées au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent
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Dépôts et garanties exigés:
“une avance sera accordée et remboursée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 du Ccp. Dans tous les cas le titulaire peut...”
Dépôts et garanties exigés
une avance sera accordée et remboursée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 du Ccp. Dans tous les cas le titulaire peut refuser le versement de l'avance.En application de l'article R2191-7 Ccp, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire destinée à garantir le remboursement de l'avance à hauteur de 100% du montant de l'avance. Il appartient au titulaire du marché de remettre ce document dès la notification du marché
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Acomptes : versés dans les conditions fixées par les articles L2191-4 et R2191-20 à R2191-22 Ccp et par l'acte d'engagement-ccap. Avance : accordée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 Ccp. Variation des prix : prix révisables
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-05
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).Renseignements complémentaires :Les justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NonLes critères de sélection des offres sont pondérés. Les sous-critères et les modalités de notation sont décrits dans le règlement de la consultation. Délai de validité des offres : 240 jours à compter de la date limite de remise des offres. Le marché a attribuer est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 ccp. A titre indicatif, les prestations commenceront au mois de septembre 2022.Le présent marché comporte des visites obligatoires dont les modalités sont détaillées à l'article 6.1 du règlement de la consultation.-précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 042-110009 (2022-02-24)
Informations complémentaires (2022-04-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 042-110009
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-04-04 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-13 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 05/04/2022 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 14/04/2022 à 09h00
Source: OJS 2022/S 068-181531 (2022-04-01)
Avis d'attribution de marché (2022-06-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 042-110009
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-243
Date de conclusion du contrat: 2022-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lcmi / Soc
Adresse postale: 7241 route de Gordes
Commune postale: Robion
Code postal: 84440
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“la date d'attribution est la date de notification.Marché conclu pour 2 ans fermes, reconductible 1 fois 2 ans.Montants/durée ferme : mini=250 000 euro(s)...”
la date d'attribution est la date de notification.Marché conclu pour 2 ans fermes, reconductible 1 fois 2 ans.Montants/durée ferme : mini=250 000 euro(s) Ht- maxi=1 000 000 euro(s) (H.T.).Marché consultable sur Rdv les jours ouvrés (9h-12h et 14h-16h) auprès de Métropole de Lyon/Dtee/Dr/Saf/Marchés (117 Bd Vivier Merle-69003 Lyon), sur demande écrite (Cs 33569-69505 Lyon Cedex 03),par mail (eau-marches@grandlyon.com).la demande doit identifier le demandeur et la personne physique (identité à justifier lors de la consultation).Après la conclusion du contrat, possibilité d'exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Ce du 4-04-2014,"dépt du Tarn-Et-Garonne,no3589943;
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Source: OJS 2022/S 116-328271 (2022-06-13)