l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraisons de Pain, Viennoiseries et Preparations Patissieres
2022-20”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains à destination du Centre Hospitalier de Montauban
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ght 82 82000 - montauban
Description du marché: pains à destination du Centre Hospitalier de Montauban
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: conformément au Ccap
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pains spéciaux, Viennoiserie et Patisserie à destination du Centre Hospitalier de Montauban” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“pains spéciaux, Viennoiserie et Patisserie à destination du Centre Hospitalier de Montauban”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: preparations patissieres à destination de l?ensemble des etablisssments
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: preparations patissieres à destination de l?ensemble des etablisssments
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains à destination du Ch Jardins d'emilie Caussade
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pains à destination du Ch Jardins d'emilie Caussade
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains à destination du Ch Turenne Negrepelisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pains à destination du Ch Turenne Negrepelisse
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries à destination du Chic Moissac
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pains et viennoiseries à destination du Chic Moissac
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries à destination du Ch des 2 Rives
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: pains et viennoiseries à destination du Ch des 2 Rives
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 171-484005 (2022-09-01)
Avis d'attribution de marché (2023-04-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 126 398 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ght 82 82000 Montauban
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 171-484005
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022220019001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pains à destination du Centre Hospitalier de Montauban
Date de conclusion du contrat: 2022-11-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: les Boulangers Toulousains
Adresse postale: 15 Rue De Neouvielle
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70611.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022220019002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“pains spéciaux, Viennoiserie et Patisserie à destination du Centre Hospitalier de Montauban” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18870.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022220019003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: preparations patissieres à destination de l?ensemble des etablisssments
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Frais Production
Adresse postale: bievre
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2157.80 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: pains à destination du Ch Jardins d'emilie Caussade
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pains à destination du Ch Turenne Negrepelisse
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: pains et viennoiseries à destination du Chic Moissac
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: pains et viennoiseries à destination du Ch des 2 Rives
Source: OJS 2023/S 071-216558 (2023-04-06)