Fourniture et livraison des réseaux optiques HR et LR pour l’instrument VenSpec-U du LATMOS/CNRS

Centre national de la recherche scientifique

Fourniture et livraison en tranche ferme et optionnelle des réseaux optiques HR et LR pour l’instrument VenSpec-U du LATMOS/CNRS.
Tranche ferme :
- La fourniture d’une réplique prototype du réseau HR
– La campagne de test BRDF appliquée à la réplique prototype du réseau HR
– La fourniture d’une matrice prototype du réseau LR
– La fourniture de trois matrices de vol du réseau LR
– La campagne de test BRDF appliquée à la matrice prototype du réseau LR
– La conception, Fabrication, qualification et fourniture d’échantillons plans représentatifs des procédés de fabrication de réplique du réseau HR
– La conception, Fabrication, qualification et fourniture d’échantillons plans représentatifs des procédés de fabrication de matrice du réseau LR
La tranche optionnelle correspond à la fourniture de trois répliques de vol du réseau HR

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Horiba

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de polarisation › Miroirs

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-06	Avis de marché
2022-12-22	Avis d'attribution de marché
2023-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Miroirs
Numéro de référence: 22021-LATMOS-RESEAUX
Brève description:

Fourniture et livraison en tranche ferme et optionnelle des réseaux optiques HR et LR pour l’instrument VenSpec-U du LATMOS/CNRS. Tranche ferme : - La fourniture d’une réplique prototype du réseau HR – La campagne de test BRDF appliquée à la réplique prototype du réseau HR – La fourniture d’une matrice prototype du réseau LR – La fourniture de trois matrices de vol du réseau LR – La campagne de test BRDF appliquée à la matrice prototype du réseau LR – La conception, Fabrication, qualification et fourniture d’échantillons plans représentatifs des procédés de fabrication de réplique du réseau HR – La conception, Fabrication, qualification et fourniture d’échantillons plans représentatifs des procédés de fabrication de matrice du réseau LR La tranche optionnelle correspond à la fourniture de trois répliques de vol du réseau HR

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Miroirs 📦
Code CPV supplémentaire: Miroirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823280 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date limite de soumission: 2022-11-10 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-555138
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

variantes imposées : Une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire relative à l’exécution de la tranche ferme pour l'acquisition d'un prototype "matrice" de la HR accompagnée d’une campagne de tests BRDF

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison en tranche ferme et optionnelle des réseaux optiques HR et LR pour l’instrument VenSpec-U du LATMOS/CNRS.

Tranche ferme :

- La fourniture d’une réplique prototype du réseau HR

– La campagne de test BRDF appliquée à la réplique prototype du réseau HR

– La fourniture d’une matrice prototype du réseau LR

– La fourniture de trois matrices de vol du réseau LR

– La campagne de test BRDF appliquée à la matrice prototype du réseau LR

– La conception, Fabrication, qualification et fourniture d’échantillons plans représentatifs des procédés de fabrication de…

… réplique du réseau HR

… matrice du réseau LR

La tranche optionnelle correspond à la fourniture de trois répliques de vol du réseau HR

Durée de l'accord: 56 mois
Description des options:

Tranche ferme et tranche optionnelle comme détaillée précisément dans les documents du marché et dans la description des prestations du présent avis.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS - LATMOS UMR 8190

11 boulevard d'Alembert

78280 Guyancourt

FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la possibilité de recourir au formulaire DUME (avec des informations à jour)

-Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;

- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;

-Un RIB de moins de 3 mois à l’en tête de l’établissement bancaire

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)

- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

Capacité technique et professionnelle:

•Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

•Garantir votre expérience des projets de développement de réseaux optiques pour des applications spatiales avec des références (date, montant, destinataire à l’appui).

•Garantir l’héritage spatial (projets menés en vue d’une application spatiale) de votre entreprise avec des références (date, montant, destinataire à l’appui).

•Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

•Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

•La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

•L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;

•Des certificats ISO 9001 (version 2015), ISO14001 (version 2015), ISO 14644-1 (version 2015) ou équivalent ou à défaut de certification la liste des normes proposées en remplacement et/ou la fourniture d’un plan d’organisation répondant aux problématiques couvertes par les normes exigées.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget du laboratoire. Prix actualisable pour l'objet du marché. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 10% du montant TTC de la tranche ferme et de 5% du montant TTC pour la tranche optionnelle. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: l'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Aurore Debono
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures

Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.

À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.

Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.

Pas de visite de site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2022/S 196-555138 (2022-10-06)

Avis d'attribution de marché (2022-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-22 📅
Date de publication: 2022-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-729294
Se réfère à l'avis: 2022/S 196-555138
Numéro JO-S: 249

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 42 poiints
Critère de qualité (nom): garantie des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25 points
Critère de qualité (nom): assurance produit
Critère de qualité (pondération): 8 points
Prix (pondération): 25 points

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2022/S 249-729294 (2022-12-22)

Avis d'attribution de marché (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de polarisation
Numéro de référence: 22030
Brève description:

Fourniture des réseaux de diffraction du prototype optique pour le LATMOS du CNRS

Valeur totale du marché: 1 213 385 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de polarisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-007535
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

La date de notification du marché au titulaire est le 22.12.2022 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 22.12.2022 Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison des réseaux optiques HR et LR pour l’instrument VenSpec-U du LATMOS/CNRS.

Description des options:

Le contrat est un marché à tranches

• La tranche ferme correspond à : Fourniture et livraison d’un prototype « réplique » de réseau HR et d'un prototype « matrice » et de trois modèles de vol "matrices" de réseau LR.

• La tranche optionnelle N°1 correspond à : Fourniture et livraison de trois modèles de vol "répliques" du réseau HR.

La description précise du besoin pour chaque tranche est détaillée dans le cahier des charges techniques (CCTP)

Prestation supplémentaire éventuelle N°1 :

• Acquisition d'un prototype "matrice" de la HR accompagnée d’une campagne de tests BRDF

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Laboratoire LATMOS

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Nom: Horiba
Adresse postale: 14 boulevard thomas Gobert
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 213 385 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La date de notification du marché au titulaire est le 22.12.2022 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 22.12.2022

Source: OJS 2023/S 005-007535 (2023-01-03)

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