l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 08/02/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il pourra être reconduit une fois pour une période de 2 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de travail, vêtements d'image et chaussures classiques
A2cpmm7137”
Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 08/02/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il pourra être...”
Brève description
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 08/02/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il pourra être reconduit une fois pour une période de 2 ans
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de travail spéciaux📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: vêtements spécifiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible une fois pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc”
Informations complémentaires:
“le présent lot 1 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale :- montant minimum : 60 000 euro(s) (H.T.).- Montant...”
Informations complémentaires
le présent lot 1 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale :- montant minimum : 60 000 euro(s) (H.T.).- Montant maximum : 500 000 euro(s) (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeans, tee-shirts et sweats-shirts
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires d'habillement📦
Description du marché: jeans, tee-shirts et sweats-shirts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 2 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale :- montant minimum : 60 000 euro(s) (H.T.).- Montant...”
Informations complémentaires
le présent lot 2 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale :- montant minimum : 60 000 euro(s) (H.T.).- Montant maximum : 400 000 euro(s) (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de pluie et vêtements chauds
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection contre les intempéries📦
Description du marché: vêtements de pluie et vêtements chauds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 3 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale :- montant minimum : 20 000 euro(s) (H.T.).- Montant...”
Informations complémentaires
le présent lot 3 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale :- montant minimum : 20 000 euro(s) (H.T.).- Montant maximum : 250 000 euro(s) (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements d'image et chaussures classiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: vêtements d'image et chaussures classiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 4 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale :- montant minimum : 20 000 euro(s) (H.T.).- Montant...”
Informations complémentaires
le présent lot 4 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale :- montant minimum : 20 000 euro(s) (H.T.).- Montant maximum : 200 000 euro(s) (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dcp 10 quai Jean Moulin 69001. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au plus tard dans 4 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert. Les montants estimatifs s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 212-609344 (2022-10-29)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 212-609344
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4415a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: vêtements spécifiques
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vbl
Adresse postale: 16 Rue D Italie
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: O4416a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: jeans, tee-shirts et sweats-shirts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Bv
Adresse postale: 40 Impasse Madeleine Bres
Commune postale: Lieusaint
Code postal: 77127
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: O4417a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: vêtements de pluie et vêtements chauds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais
Adresse postale: 7 rue d'atalante Citis
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: O4418a
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: vêtements d'image et chaussures classiques
Date de conclusion du contrat: 2023-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: mg2 Creation
Adresse postale: 40 Route De Lyon
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
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Source: OJS 2023/S 102-321225 (2023-05-25)