l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La fourniture de polymères comprend trois postes.Poste 1/ Station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur grilles d'égouttage Gdd (émulsion);poste 2/station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion);poste 3/ Usine de production E.P/ épaississement du floc après coagulation (poudre).Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Polymeres Pour Les Usines De Production D'Eau Potable Et De Traitement Des Eaux Usees De Montlucon Communaute
22acp014”
Produits/services: Agents floculants📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La fourniture de polymères comprend trois postes.Poste 1/ Station de traitement des E.U/...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La fourniture de polymères comprend trois postes.Poste 1/ Station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur grilles d'égouttage Gdd (émulsion);poste 2/station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion);poste 3/ Usine de production E.P/ épaississement du floc après coagulation (poudre).Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La fourniture de polymères comprend trois postes.Poste 1/ Station de traitement des E.U/...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La fourniture de polymères comprend trois postes.Poste 1/ Station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur grilles d'égouttage Gdd (émulsion);poste 2/station de traitement des E.U/ épaississement des boues sur centrifugeuses et lubrification conduites (émulsion);poste 3/ Usine de production E.P/ épaississement du floc après coagulation (poudre).Forme de marché : Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Service après vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du marché.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du marché.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Modalités de financement: Sur fonds propres (budget Montluçon Communauté)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont indiqués dans le règlementde consultation.Renseignements complémentaires: https://agysoft.marches-publics.infoL'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2022/S 140-397476 (2022-07-18)