fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et les engins de fauchage

Département de l yonne

fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et les engins de fauchage

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-15 Avis de marché
2022-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2022087F
Brève description:
fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et les engins de fauchage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l yonne
Adresse postale: 16-18 boulevard de la Marne
Code postal: 89089
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: https://www.yonne.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=641313&orgAcronyme=w7v 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=641313&orgAcronyme=w7v 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-02 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-329551
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 227 400 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MERCEDES
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MERCEDES
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois pour la même durée
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque renault trucks
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque renault trucks
Valeur estimée hors TVA: 9 800 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque IVECO
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque IVECO
Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MAN
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MAN
Valeur estimée hors TVA: 6 800 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque SCANIA
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque SCANIA
Valeur estimée hors TVA: 5 600 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque VOLVO
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque VOLVO
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque SMA
Numéro du lot: 7
Brève description:
fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque SMA
Valeur estimée hors TVA: 79 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque NOREMAT
Numéro du lot: 8
Brève description:
fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque NOREMAT
Valeur estimée hors TVA: 100 200 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22890001500238
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=641313&orgAcronyme=w7v 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 117-329551 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et les engins de fauchage ( 8 lots). Accords-Cadres à bons de commande mono attributaire sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro ht pour chaque lot
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-24 📅
Date de publication: 2022-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 230-663399
Se réfère à l'avis: 2022/S 117-329551
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
lot no1: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Mercedes. Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro (H.T.). 2 782,11 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif Lot no2: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque renault trucks. Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro (H.T.). 2 294,82 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif Lot no3: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Iveco. Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel 1 917,46 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif Lot no4: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Man. Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel 1 690,00 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif Lot no5: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Scania. Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel 1 574,68 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif Lot no6: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Volvo. Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel 1 072,36 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif Lot no7: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque sma sas maneko - 54200 Toul Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel 14 458,89 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif Lot no8: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque noremat. Sa noremat - 54710 Ludres Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel. 20 835,50 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot no1: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MERCEDES
fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Man
lot no6: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque VOLVO
fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque NOREMAT

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances sociales et environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance sociales et environnementales
Intégration dans l'activité de l'entreprise de performancves sociales et environnementales
Intégration dans l'activité de l'entreprise de performances sociales et environnementales

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Nom: sas C&S VILLEROY
Commune postale: Villeroy
Code postal: 89100
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: sas C&S VILLEROY
sas maneko
Commune postale: Toul
Nom: noremat sa
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
6

Référence
Informations complémentaires
lot no1: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Mercedes.
Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro (H.T.).
2 782,11 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no2: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque renault trucks.
2 294,82 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no3: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Iveco.
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel
1 917,46 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no4: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Man.
1 690,00 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no5: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Scania.
1 574,68 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no6: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Volvo.
1 072,36 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no7: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque sma
sas maneko - 54200 Toul
14 458,89 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no8: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque noremat.
Sa noremat - 54710 Ludres
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel.
20 835,50 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
introduction des recours :
recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative
recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d'attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-Et-Garonne, no 358994)
recours en annulation dans un délai de deux mois à compter à compter de la publication du présent avis d'attribution (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative)
les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2022/S 230-663399 (2022-11-24)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Yonne
Fournisseurs:
Noremat SA sas C&S VILLEROY sas maneko
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour...