Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et les engins de fauchage
2022087F”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et les engins de fauchage”
Valeur estimée hors TVA: EUR 227 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MERCEDES” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MERCEDES” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois pour la même durée”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque renault trucks” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque renault trucks” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 800 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque IVECO” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque IVECO” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MAN” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MAN” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque SCANIA” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque SCANIA” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque VOLVO” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque VOLVO” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque SMA” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque SMA” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque NOREMAT” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque NOREMAT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-02
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 117-329551 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-11-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et les engins de fauchage ( 8 lots). Accords-Cadres à bons de commande mono...”
Brève description
fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules poids lourds et les engins de fauchage ( 8 lots). Accords-Cadres à bons de commande mono attributaire sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro ht pour chaque lot
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“lot no1: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MERCEDES” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances sociales et environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance sociales et environnementales
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Man” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Intégration dans l'activité de l'entreprise de performancves sociales et environnementales”
Critère de qualité (nom):
“Intégration dans l'activité de l'entreprise de performances sociales et environnementales” Description
Description du marché:
“lot no6: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque VOLVO”
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque NOREMAT”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 117-329551
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022087F
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de pièces détachées pour les poids lourds de marque MERCEDES
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas C&S VILLEROY
Commune postale: Villeroy
Code postal: 89100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022088F
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaire à l'entretien et à la maintenance de véhicules de marque renault trucks” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022089F
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules de marques IVECO” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022090F
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MAN” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022091F
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque SCANIA” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022092F
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids-lourds de marque VOLVO” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022093F
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marche SMA” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas maneko
Commune postale: Toul
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022094F
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à a maintenance des engins de fauchage de marque NOREMAT” Nom et adresse du contractant
Nom: noremat sa
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“lot no1: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Mercedes.
Sas C&S VILLEROY -...”
lot no1: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Mercedes.
Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro (H.T.).
2 782,11 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no2: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque renault trucks.
Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro (H.T.).
2 294,82 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no3: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Iveco.
Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel
1 917,46 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no4: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Man.
Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel
1 690,00 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no5: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Scania.
Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel
1 574,68 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no6: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque Volvo.
Sas C&S VILLEROY - 89100 Villeroy
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel
1 072,36 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no7: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque sma
sas maneko - 54200 Toul
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel
14 458,89 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Lot no8: fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage de marque noremat.
Sa noremat - 54710 Ludres
Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro ht annuel.
20 835,50 euro ht au vu du Détail Quantitatif Estimatif
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“introduction des recours :
recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
introduction des recours :
recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative
recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication du présent avis d'attribution (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-Et-Garonne, no 358994)
recours en annulation dans un délai de deux mois à compter à compter de la publication du présent avis d'attribution (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative)
les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 230-663399 (2022-11-24)