fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire
fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire.
Accord-Cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 1er janvier 2023 ou sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de Maine-Et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Adresse postale:
“hôtel du Département - direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation - 48 B boulevard Foch - cS 94104”
Commune postale: 49941, Angers Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 02 41 81 48 91
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique et des assurances
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr📧
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: https://www.maine-et-loire.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire
FCS/2022/56”
Titre
fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire
FCS/2022/56
fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire.
Accord-Cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 1er janvier 2023 ou sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle
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Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une période comprise entre le 1er janvier 2023 ou sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2023. Il...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une période comprise entre le 1er janvier 2023 ou sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2023. Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 12 000 euro (H.T.).
Montant maximum annuel : 50 000 euro (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces adaptables pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pièces adaptables pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 10 000 euro (H.T.).
Montant maximum annuel : 50 000 euro (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“éléments de filtration pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et matériels agricoles toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“éléments de filtration pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et matériels agricoles toutes marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 8 000 euro (H.T.).
Montant maximum annuel : 30 000 euro (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit : * une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat produit : * une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années *Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires * des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: mise à disposition d'un site internet pour la passation des bons de commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-08
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01, F
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01, F
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 196-555352 (2022-10-06)
Avis d'attribution de marché (2022-12-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire....”
Brève description
fourniture et livraison de pièces détachées, pièces adaptables et éléments de filtration pour les véhicules des services du Département de Maine-Et-Loire. Accord-Cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 1er janvier 2023 ou sa date de notification, si celle-ci est postérieure, et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel : 12 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel : 10 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).”
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 8 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 196-555352
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022/131
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rendal 49
Numéro d'enregistrement national: 91362988700013
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022/132
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pièces adaptables pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds toutes marques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: transman
Numéro d'enregistrement national: 34015250300041
Commune postale: Verrières-en-Anjou
Code postal: 49481
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022/133
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“éléments de filtration pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et matériels agricoles toutes marques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: api 49
Numéro d'enregistrement national: 50368476300025
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“date de signature des marchés : 21/12/2022. Les contrats sont consultables au Département de Maine-Et-Loire - hôtel du Département - sur prise de rendez-vous”
Source: OJS 2022/S 250-729936 (2022-12-23)