fourniture, et livraison de petits elements de clôtures, de piquets et de ganivelles relance suite a declaration sans suite

Avis de marché (2022-08-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: st Gilles Croix de Vie Agglomération
Adresse postale: zae Le Soleil Levant - cS 63669 - givrand
Commune postale: Saint-Gilles Croix-de-Vie
Code postal: 85806
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251555555 📞
Courrier électronique: accueil@payssaintgilles.fr 📧
Région: Vendée 🏙️
URL: https://www.payssaintgilles.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, et livraison de petits elements de clôtures, de piquets et de ganivelles relance suite a declaration sans suite MP2022-022 et 023 CLOT”
Produits/services: Clôtures 📦
Brève description:
“fourniture, et livraison de petits éléments de clôtures, de piquets et de ganivelles”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits éléments de clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments de clôture 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie Agglomération - service Défense Contre la Mer - zAE le Soleil Levant - cS 63669 - givrand 85806 saint gilles croix de vie Cedex”    Afficher plus
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de petits éléments de clôtures, sans montant minimum...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“l'Attribution des bons de commande se fait en " cascade " selon les modalités décrites à l'article 1-3-2 du CCAP”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de piquets et de ganivelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Piquets 📦
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de piquets et de ganivelles, sans montant minimum et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les modalités de présentation des documents et le détail de ces exigences sont précisés dans le règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“ressources propres - paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique ....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 091-249922
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-27 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes, adresse supra
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 167-473337 (2022-08-26)