Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de papeterie et de livres scolaires pour les écoles
22.586.44-45”
Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“la présente consultation concerne le marché " Fourniture et livraison de papeterie et de livres scolaires pour les écoles " de la Ville de Compiègne”
Valeur estimée hors TVA: EUR 506 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne le marché " Fourniture et livraison de papeterie et de livres scolaires pour les écoles " de la Ville de Compiègne. LOT...”
Description du marché
la présente consultation concerne le marché " Fourniture et livraison de papeterie et de livres scolaires pour les écoles " de la Ville de Compiègne. LOT no1
Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 106 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale ferme de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
Conformément aux dispositions de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale ferme de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
Conformément aux dispositions de l'article R 2112-4 du code de la commande publique, il pourra être reconduit, de manière tacite trois fois pour une année, sans excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché:
“la présente consultation concerne le marché " Fourniture et livraison de papeterie et de livres scolaires pour les écoles " de la Ville de Compiègne. LOT...”
Description du marché
la présente consultation concerne le marché " Fourniture et livraison de papeterie et de livres scolaires pour les écoles " de la Ville de Compiègne. LOT no2.
Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
l'attestation de régularité au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
la liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration sur l'honneur sur la régularité vis-à-vis des impôts, taxes et cotisations sociales
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
certificat de qualifications professionnelles
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-14
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif D'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de nancy”
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle - 1, rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif D'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 033-084121 (2022-02-11)
Avis d'attribution de marché (2022-06-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne le marché " Fourniture et livraison de papeterie et de livres scolaires pour les écoles " de la Ville de Compiègne.
Les...”
Brève description
la présente consultation concerne le marché " Fourniture et livraison de papeterie et de livres scolaires pour les écoles " de la Ville de Compiègne.
Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges.
Lieu(x) d'exécution :
La livraison s'effectuera sur les différents sites (écoles élémentaires et maternelles)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 506 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: lot no1 : livres scolaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Délai de livraison
Critère de coût (pondération): 20
Description
Description du marché: lot no2 : papeterie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 033-084121
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22.586.44
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres scolaires
Date de conclusion du contrat: 2022-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries pichon sas
Adresse postale: zac L'Orme les Sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22.586.45
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papeterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie laique
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2022/S 107-298320 (2022-06-01)