fourniture et livraison de manuels scolaires, manuels en langues étrangères, tests et ouvrages pour psychologues, DVD et Cd-Rom à vocation pédagogique pour la Ville de Paris

Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures informatiques › CD-ROM
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-10	Avis de marché
2022-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: 2200776
Brève description:

fourniture et livraison de manuels scolaires, manuels en langues étrangères, tests et ouvrages pour psychologues, DVD et Cd-Rom à vocation pédagogique pour la Ville de Paris

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=810352&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-10 📅
Date limite de soumission: 2022-07-12 📅
Date de publication: 2022-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 114-320755
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 160 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 900 000 euros HT pour une durée de 24 mois

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 16ème, 17ème)
Numéro du lot: 1
Brève description:

manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 16ème, 17ème)

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: le présent accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes
Description des options:

conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 160 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 900 000 euros HT pour une durée de 24 mois

Intitulé du lot: manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 18ème et 19ème)
Numéro du lot: 2
Brève description:

manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 18ème et 19ème)

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 105 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 300 000 euros HT pour une durée de 24 mois

Intitulé du lot: manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères:établissements scolaires de la Ville de Paris, centres scolaires en Hôpital, Centre d'hébergement d'urgence Ivry, RASED et CAPP Paris
Numéro du lot: 3
Brève description:

manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères:établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème, 15ème), centres scolaires en Hôpital (dont un situé au Kremlin-Bicêtre), le Centre d'hébergement d'urgence d'ivry, les RASED et CAPP tout Paris

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 195 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 345 000 euros HT pour une durée de 24 mois

Intitulé du lot: manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 11ème, 12ème, 20ème) et sites de l'aide Sociale à l'enfance
Numéro du lot: 4
Brève description:

manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 11ème, 12ème, 20ème) et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 125 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois

Intitulé du lot: tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance
Numéro du lot: 5
Brève description:

tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 40 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois

Intitulé du lot: dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))
Numéro du lot: 6
Brève description:

dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 9 000 euros HT et d'un montant maximum de 110 000 euros HT pour une durée de 24 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1, Dc2 ou DUME
Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (partie iv b 1a) et 3) du Dume).Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière et technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Capacité technique et professionnelle:

la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie iv c 1b) du Dume). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière et technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental détaillées à l'article 3 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

conformément à l'article 1.1 du Règlement de consultation, il est possible de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2022/S 114-320755 (2022-06-10)

Avis d'attribution de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 310 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-708424
Se réfère à l'avis: 2022/S 114-320755
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 160 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 900 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes

Objet
Champ d'application du marché

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de…

… 160 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 900 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes

… 105 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 300 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes

… 195 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 345 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes

Intitulé du lot: manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères
Brève description:

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 125 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes

Intitulé du lot: tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et CAPP tout Paris
Brève description:

tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et CAPP tout Paris

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 40 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes

Intitulé du lot: dvd et CD Rom à vocation pédagogique
Brève description:

dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville deparis, et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne,province (départements 14, 72, 89)) et CAPP tout Paris

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 9 000 euros HT et d'un montant maximum de 110 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Nom: artemis - librairie lde
Adresse postale: 4 rue alfred kastler
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
2 600 000 EUR 💰
4 690 000 EUR 💰
3 000 000 EUR 💰
Nom: artemis-librairie lde
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: adav
Adresse postale: 41 rue des envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
1

Référence
Informations complémentaires

le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats -Sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm2 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 245-708424 (2022-12-15)

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