fourniture et livraison de manuels scolaires, manuels en langues étrangères, tests et ouvrages pour psychologues, DVD et Cd-Rom à vocation pédagogique pour la Ville de Paris
fourniture et livraison de manuels scolaires, manuels en langues étrangères, tests et ouvrages pour psychologues, DVD et Cd-Rom à vocation pédagogique pour la Ville de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de manuels scolaires, manuels en langues étrangères, tests et ouvrages pour psychologues, DVD et Cd-Rom à vocation pédagogique pour...”
Titre
fourniture et livraison de manuels scolaires, manuels en langues étrangères, tests et ouvrages pour psychologues, DVD et Cd-Rom à vocation pédagogique pour la Ville de Paris
2200776
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Produits/services: Manuels scolaires📦
Brève description:
“fourniture et livraison de manuels scolaires, manuels en langues étrangères, tests et ouvrages pour psychologues, DVD et Cd-Rom à vocation pédagogique pour...”
Brève description
fourniture et livraison de manuels scolaires, manuels en langues étrangères, tests et ouvrages pour psychologues, DVD et Cd-Rom à vocation pédagogique pour la Ville de Paris
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 1er, 2ème, 3ème, 4ème,...”
Titre
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 16ème, 17ème)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 1er, 2ème, 3ème, 4ème,...”
Description du marché
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 16ème, 17ème)
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le présent accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la...”
Description des options
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 160 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 900 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 160 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 900 000 euros HT pour une durée de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 18ème et 19ème)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 18ème et 19ème)”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 105 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 300 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 105 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 300 000 euros HT pour une durée de 24 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères:établissements scolaires de la Ville de Paris, centres scolaires en Hôpital, Centre...”
Titre
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères:établissements scolaires de la Ville de Paris, centres scolaires en Hôpital, Centre d'hébergement d'urgence Ivry, RASED et CAPP Paris
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères:établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 5ème, 6ème, 7ème, 13ème,...”
Description du marché
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères:établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème, 15ème), centres scolaires en Hôpital (dont un situé au Kremlin-Bicêtre), le Centre d'hébergement d'urgence d'ivry, les RASED et CAPP tout Paris
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 195 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 345 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 195 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 345 000 euros HT pour une durée de 24 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 11ème, 12ème, 20ème) et...”
Titre
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 11ème, 12ème, 20ème) et sites de l'aide Sociale à l'enfance
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 11ème, 12ème, 20ème) et...”
Description du marché
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 11ème, 12ème, 20ème) et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 125 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 500 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 125 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite...”
Description du marché
tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 40 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 40 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne,...”
Titre
dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Produits/services supplémentaires: CD-ROM📦
Description du marché:
“dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne,...”
Description du marché
dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville de Paris et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province à Blonville (14))
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 9 000 euros HT et d'un montant maximum de 110 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 9 000 euros HT et d'un montant maximum de 110 000 euros HT pour une durée de 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dc1, Dc2 ou DUME
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (partie iv b 1a) et 3) du Dume).Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière et technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie iv c 1b) du Dume). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique/ financière et technique/professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental détaillées à l'article 3 du Cahier des Clauses Techniques...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental détaillées à l'article 3 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-12
14:00 📅
“conformément à l'article 1.1 du Règlement de consultation, il est possible de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2022/S 114-320755 (2022-06-10)
Avis d'attribution de marché (2022-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 310 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 160 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 900 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 160 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 900 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 105 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 300 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 105 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 300 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 195 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 345 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 195 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 345 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères
Description
Description du marché:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 11ème, 12ème, 20ème) et...”
Description du marché
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 11ème, 12ème, 20ème) et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne, province (départements 14, 72, 89))
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 125 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 500 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 125 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes
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Titre:
“tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et CAPP tout Paris” Description
Description du marché:
“tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et CAPP tout Paris”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 40 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 40 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: dvd et CD Rom à vocation pédagogique
Description
Description du marché:
“dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville deparis, et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne,...”
Description du marché
dvd et CD Rom à vocation pédagogique : établissements scolaires de la Ville deparis, et sites de l'aide Sociale à l'enfance (Paris et petite couronne, grande couronne,province (départements 14, 72, 89)) et CAPP tout Paris
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 9 000 euros HT et d'un montant maximum de 110 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 9 000 euros HT et d'un montant maximum de 110 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 114-320755
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08649
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères : établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 1er, 2ème, 3ème, 4ème,...”
Titre
manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères : établissements scolaires de la Ville de Paris (arrondissements : 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 16ème, 17ème)
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Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: artemis - librairie lde
Adresse postale: 4 rue alfred kastler
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08653
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères: établissements scolaires de laville de Paris (arrondissements : 18ème et 19ème)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08654
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: manuels et ouvrages scolaires en langues française et étrangères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 690 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08655
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08656
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“tests et ouvrages pour psychologues scolaires : établissements scolaires de la Ville de Paris et CAPP tout Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: artemis-librairie lde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20222022F08657
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: dvd et CD Rom à vocation pédagogique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: adav
Adresse postale: 41 rue des envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats -Sous-Direction des achats - service des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats -Sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm2 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 245-708424 (2022-12-15)