fourniture et livraison de denrees alimentaires pour la confection des repas annee 2023/2024, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2026/2027

Ville d'Aulnay-sous-Bois

le présent appel d'offres ouvert concerne la " fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2023/2024, reconductible jusqu'en 2026/2027 "

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits laitiers › Beurre
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande bovine › Viande de bœuf

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-14	Avis de marché
2023-01-16	Informations complémentaires
2023-01-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2022-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: RES 22-01
Brève description:

le présent appel d'offres ouvert concerne la " fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2023/2024, reconductible jusqu'en 2026/2027 "

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Produits à base de volaille 📦
Viande de bœuf 📦
Produits surgelés 📦
Beurre 📦
Épicerie fine 📦
Produits alimentaires divers 📦
Filets de poisson frais 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aulnay-sous-bois
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796282 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_hrgFjpSYpo 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_WEH83l1fAX 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-14 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 244-703553
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2161-2 -1 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L.2125-1, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 5 070 000 euro(s) (H.T.) annuel.Le marché est conclu pour un (1) an à compter de sa notification.Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.Les délais de livraison des fournitures sont ceux fournis par le titulaire à l'appui de son offre (Cadre du mémoire technique - annexe no6 de l'a.e) sans que ces délais ne puissent excéder sept (7) jours ouvrés.Le délai maximum des commandes urgentes est celui fourni par le titulaire à l'appui de son offre (Cadre du mémoire technique - annexe no6 de l'a.e). NOTA : si le prestataire ne s'engage sur aucun délai, les délais d'exécution des prestations seront les délais maximums indiqués ci-dessus.Le titulaire devra signaler toute difficulté qui s'opposerait aux respects de ces délais, faute de quoi le pouvoir adjudicateur pourra appliquer les articles 12 et 14 du présent C.C.A.P.Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 et suivants du Code de la Commande Publique, les plis doivent être obligatoirement remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation " Achat Public ". Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques. Voir article 8 du présent document

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 920 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: charcuterie et viande de porc fraîche
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans

Numéro du lot: 2
Brève description: volaille, charcuterie de volaille et produits dérivés à base de volaille
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: viande de boucherie fraîche (boeuf, veau et agneau)
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: produits B.O.F (Beurre, Oeuf, Fromage), ovo produits et produits laitiers
Intitulé du lot: produits d'épicerie, de biscuiteries, de confiseries et de conserves
Numéro du lot: 6
Brève description: produits d'épicerie, de biscuiteries, de confiseries et de conserves
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: boulangerie (pains et viennoiseries)
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: poissons frais

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants - dc1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement. - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-dc2 précisant notamment les informations suivantes et pour chaque co-traitant en cas de groupement :-Le nom ou la dénomination sociale de l'entreprise, l'adresse du siège du candidat ou du siège social, ainsi que ceux du service qui exécutera les prestations ;-La forme juridique du candidat (sa, sarl...) ;-Pour les candidats établis en France, le numéro et la ville d'enregistrement (siren, rcs, répertoire des métiers...) ;-Pour les candidats non établis en France, le numéro, la ville et le pays d'enregistrement ;-Déclaration sur l'honneur relative aux interdictions de soumissionner prévues aux articles L2141-1 et suivants du Code de la commande publique ;

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles (2019, 2020, 2021) ;-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;-Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (2019, 2020, 2021) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de la consultation. Les livraisons sont prouvées par une attestation du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_hrgFjpSYpo 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie D'Aulnay sous bois Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Téléphone: +33 148796481 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 244-703553 (2022-12-14)

Informations complémentaires (2023-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits à base de volaille 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-039349
Se réfère à l'avis: 2022/S 244-703553
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

un avis rectificatif a décalé la date limite de réception des offres du 16 janvier 2023 à 12h00 au 23 janvier 2023 à 12h00

Source: OJS 2023/S 015-039349 (2023-01-16)

Informations complémentaires (2023-01-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-049548
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

le présent avis rectificatif décale la date limite de réception des offres lundi 30 janvier 2023 à 12h00

Source: OJS 2023/S 018-049548 (2023-01-20)

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