le présent appel d'offres ouvert concerne la " fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2023/2024, reconductible jusqu'en 2026/2027 "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.
Avis de marché (2022-12-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: RES 22-01
Brève description:
“le présent appel d'offres ouvert concerne la " fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2023/2024,...”
Brève description
le présent appel d'offres ouvert concerne la " fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2023/2024, reconductible jusqu'en 2026/2027 "
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-14 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 244-703553
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2161-2 -1 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Cette...”
le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2161-2 -1 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L.2125-1, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 5 070 000 euro(s) (H.T.) annuel.Le marché est conclu pour un (1) an à compter de sa notification.Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.Les délais de livraison des fournitures sont ceux fournis par le titulaire à l'appui de son offre (Cadre du mémoire technique - annexe no6 de l'a.e) sans que ces délais ne puissent excéder sept (7) jours ouvrés.Le délai maximum des commandes urgentes est celui fourni par le titulaire à l'appui de son offre (Cadre du mémoire technique - annexe no6 de l'a.e). NOTA : si le prestataire ne s'engage sur aucun délai, les délais d'exécution des prestations seront les délais maximums indiqués ci-dessus.Le titulaire devra signaler toute difficulté qui s'opposerait aux respects de ces délais, faute de quoi le pouvoir adjudicateur pourra appliquer les articles 12 et 14 du présent C.C.A.P.Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 et suivants du Code de la Commande Publique, les plis doivent être obligatoirement remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation " Achat Public ". Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques. Voir article 8 du présent document
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Source: OJS 2022/S 244-703553 (2022-12-14)
Informations complémentaires (2023-01-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits à base de volaille📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-039349
Se réfère à l'avis: 2022/S 244-703553
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“un avis rectificatif a décalé la date limite de réception des offres du 16 janvier 2023 à 12h00 au 23 janvier 2023 à 12h00”
Source: OJS 2023/S 015-039349 (2023-01-16)
Informations complémentaires (2023-01-20) Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-049548
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
“le présent avis rectificatif décale la date limite de réception des offres lundi 30 janvier 2023 à 12h00”
Source: OJS 2023/S 018-049548 (2023-01-20)