le présent appel d'offres ouvert concerne la " fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2023/2024, reconductible jusqu'en 2026/2027 "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrees alimentaires pour la confection des repas annee 2023/2024, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2026/2027
RES 22-01”
Produits/services: Charcuterie📦
Brève description:
“le présent appel d'offres ouvert concerne la " fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2023/2024,...”
Brève description
le présent appel d'offres ouvert concerne la " fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas - année 2023/2024, reconductible jusqu'en 2026/2027 "
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: charcuterie et viande de porc fraîche
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de volaille📦
Description du marché: volaille, charcuterie de volaille et produits dérivés à base de volaille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché: viande de boucherie fraîche (boeuf, veau et agneau)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Description du marché: produits B.O.F (Beurre, Oeuf, Fromage), ovo produits et produits laitiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie, de biscuiteries, de confiseries et de conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: produits d'épicerie, de biscuiteries, de confiseries et de conserves
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: boulangerie (pains et viennoiseries)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: poissons frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants - dc1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants - dc1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement. - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-dc2 précisant notamment les informations suivantes et pour chaque co-traitant en cas de groupement :-Le nom ou la dénomination sociale de l'entreprise, l'adresse du siège du candidat ou du siège social, ainsi que ceux du service qui exécutera les prestations ;-La forme juridique du candidat (sa, sarl...) ;-Pour les candidats établis en France, le numéro et la ville d'enregistrement (siren, rcs, répertoire des métiers...) ;-Pour les candidats non établis en France, le numéro, la ville et le pays d'enregistrement ;-Déclaration sur l'honneur relative aux interdictions de soumissionner prévues aux articles L2141-1 et suivants du Code de la commande publique ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles (2019, 2020, 2021) ;-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;-Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (2019, 2020, 2021) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de la consultation. Les livraisons sont prouvées par une attestation du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-16
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans” Informations complémentaires
“le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2161-2 -1 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Cette...”
le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2161-2 -1 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L.2125-1, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 5 070 000 euro(s) (H.T.) annuel.Le marché est conclu pour un (1) an à compter de sa notification.Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.Les délais de livraison des fournitures sont ceux fournis par le titulaire à l'appui de son offre (Cadre du mémoire technique - annexe no6 de l'a.e) sans que ces délais ne puissent excéder sept (7) jours ouvrés.Le délai maximum des commandes urgentes est celui fourni par le titulaire à l'appui de son offre (Cadre du mémoire technique - annexe no6 de l'a.e). NOTA : si le prestataire ne s'engage sur aucun délai, les délais d'exécution des prestations seront les délais maximums indiqués ci-dessus.Le titulaire devra signaler toute difficulté qui s'opposerait aux respects de ces délais, faute de quoi le pouvoir adjudicateur pourra appliquer les articles 12 et 14 du présent C.C.A.P.Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 et suivants du Code de la Commande Publique, les plis doivent être obligatoirement remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur via la plateforme de dématérialisation " Achat Public ". Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques. Voir article 8 du présent document
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“mairie D'Aulnay sous bois Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique”
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148796481📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2022/S 244-703553 (2022-12-14)
Informations complémentaires (2023-01-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 244-703553
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-01-16 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-23 📅
L'heure: 15:00
Autres informations complémentaires
“un avis rectificatif a décalé la date limite de réception des offres du 16 janvier 2023 à 12h00 au 23 janvier 2023 à 12h00”
Source: OJS 2023/S 015-039349 (2023-01-16)
Informations complémentaires (2023-01-20)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-01-23 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-30 📅
L'heure: 15:00
Autres informations complémentaires
“le présent avis rectificatif décale la date limite de réception des offres lundi 30 janvier 2023 à 12h00”
Source: OJS 2023/S 018-049548 (2023-01-20)