fourniture et livraison de cartes de paiement monétique d'aides sociales aux beneficiaires du departement de l'oise avec solution digitale d'administration et solution de suivi de consommation
la consultation a pour objet de permettre au Département de l'oise de verser différentes aides sociales à ses bénéficiaires au moyen d'une carte de paiement monétique, paramétrable grâce à un outil digital et de leur permettre de suivre la consommation financière de l'aide accordée par le Département au moyen d'un outil dématérialisé
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de l'oise
Adresse postale:
“direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de la Commande Publique, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry”
Adresse postale
direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de la Commande Publique, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de cartes de paiement monétique d'aides sociales aux beneficiaires du departement de l'oise avec solution digitale d'administration...”
Titre
fourniture et livraison de cartes de paiement monétique d'aides sociales aux beneficiaires du departement de l'oise avec solution digitale d'administration et solution de suivi de consommation
CG_60_20210421W2_01
Afficher plus
Produits/services: Fournisseurs de services applicatifs📦
Brève description:
“la consultation a pour objet de permettre au Département de l'oise de verser différentes aides sociales à ses bénéficiaires au moyen d'une carte de paiement...”
Brève description
la consultation a pour objet de permettre au Département de l'oise de verser différentes aides sociales à ses bénéficiaires au moyen d'une carte de paiement monétique, paramétrable grâce à un outil digital et de leur permettre de suivre la consommation financière de l'aide accordée par le Département au moyen d'un outil dématérialisé
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 196 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournisseurs de services applicatifs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance📦
Produits/services supplémentaires: Cartes de crédit📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 196 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les modalités de reconduction sont précisées à l'article 2.1 du cahier des clauses administratives particulières” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de service pourront...”
Description des options
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de service pourront être réalisées
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant de l'accord cadre est estimé à 196 000 euros HT sur sa durée totale de 36 mois, (périodes de reconduction comprises). Le montant de l'accord...”
Informations complémentaires
le montant de l'accord cadre est estimé à 196 000 euros HT sur sa durée totale de 36 mois, (périodes de reconduction comprises). Le montant de l'accord cadre est fixé sans montant minimum et avec un montant maximum de 235 000 euros HT sur sa durée totale de 36 mois (périodes de reconduction comprises). Les montants par période sont indiqués à l'article 4 du RC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L2141-1 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): beauvais
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à 5 du code...”
la consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à 5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 36 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 2.1 du CCAP. La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'Avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Les délais d'exécution de l'accord-cadre sont fixés à l'article 2.3 du CCAP. Le montant de l'accord cadre est fixé sans montant minimum et avec un montant maximum de 235 000 euros HT sur sa durée totale de 36 mois (périodes de reconduction comprises). Les montants maximums par période sont indiqués à l'article 4 du RC. Les montants indiqués aux rubriques Ii.1.5) et Ii.2.6) correspondent à l'estimation de l'accord-cadre, sur sa durée totale (36 mois, périodes de reconduction comprise). Les modalités de financement et de règlement des comptes sont fixées à l'art. 9 du CCAP. Les documents du marché public sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu du DCE est précisé à l'art. 7.1 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'art. 9 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil acheteur. La sous-traitance est autorisée conformément à l'article L2193-3 du code de la commande publique. La cotraitance est autorisée dans les conditions indiquées à l'art. 6.3.2 du RC. S'Agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique Iii.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'art. 8.1 du R.C. S'Agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique Ii.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'art. 8.2 du R.C. Pour attribuer l'accord cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants: Valeur technique : 60 points - prix : 40 points. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisés à l'article 10.2 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 9 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 21 février 2022 à 17 heures), selon les modalités fixées à l'article 14 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 23 février 2022 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont fixées à l'article 11 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de mai 2022. L'Acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Dume dont les modalités sont indiquées à l'art. 8.1.2 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA - un recours en contestation de la validité de l'accord cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336170 📠
Source: OJS 2022/S 023-058105 (2022-01-28)
Informations complémentaires (2022-03-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 023-058105
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Vi
Emplacement du texte à modifier: VI.3) Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 9 jours avant les...”
Texte
les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 9 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 21 février 2022 à 17 heures), selon les modalités fixées à l'article 14 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 23 février 2022 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de mai 2022
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 9 jours avant les...”
Texte
les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 9 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 22 mars 2022 à 17 heures), selon les modalités fixées à l'article 14 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 24 mars 2022 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de juin 2022
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-03-02 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-31 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-03-03 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-01 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2022/S 045-117384 (2022-03-01)
Avis d'attribution de marché (2022-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet de permettre au département de l'oise de verser différentes aides sociales à ses bénéficiaires au moyen d'une carte de paiement...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet de permettre au département de l'oise de verser différentes aides sociales à ses bénéficiaires au moyen d'une carte de paiement monétique, paramétrable grâce à un outil digital et de leur permettre de suivre la consommation financière de l'aide accordée par le département au moyen d'un outil dématérialisé
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 235 000 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes à puce📦
Description du marché:
“les cartes de paiement monétique préfinancées devront permettre notamment le versement des aides suivantes :
- les aides financières versées au titre de...”
Description du marché
les cartes de paiement monétique préfinancées devront permettre notamment le versement des aides suivantes :
- les aides financières versées au titre de l'aide Sociale à l'enfance (Ase) dans le cadre des secours d'urgence.
- Les aides financières versées dans le cadre du Fonds d'aide des jeunes (Faj).
- Les aides financières versées dans le cadre du Fonds départemental de Solidarité (Fds)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de services pourront être réalisées”
Description des options
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de services pourront être réalisées
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 023-058105
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: up
Adresse postale: 27/29 avenue des louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 29 680 💰
“l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à -5 du code de...”
l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à -5 du code de la commande publique, et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.
L' accord-cadre est conclu pour une durée totale de 36 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification.
L' accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sur sa durée totale (36 mois, périodes de reconduction comprises) sans montant minimum et avec un montant maximum de 235 000 euros(H.T.). La valeur totale de l'accord-cadre telle qu'indiquée aux rubriques Ii.1.7) et V.2.4) est le montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale.
Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise àl 'Adresse suivante : Centre administratif François Bénard, avenue de l'europe, 1 rue Cambry, 60000 Beauvais ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse suivante : ld-commandepublique-sao@oise.fr