Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de la Somme, marqués du logo du Département ou de tout autre logo ou visuel
OBJETS_PROMOS_2023”
Titre
fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de la Somme, marqués du logo du Département ou de tout autre logo ou visuel
OBJETS_PROMOS_2023
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Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“fourniture et livraison d'objets promotionnels pour le Département de la Somme, marqués du logo du Département ou de tout autre logo ou visuel” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles de bureau, vie pratique, loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché:
“articles de bureau, vie pratique, loisirsle montant maximum annuel de commande est de 70 000 (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 An(S), à compter de la notification de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est reconductible 2 fois, de manière...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 An(S), à compter de la notification de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est reconductible 2 fois, de manière tacite dans les conditions définies au CCP, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 3 An(S)
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Il sera exécuté, en partie, par l'émission de bons de commande pour...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Il sera exécuté, en partie, par l'émission de bons de commande pour les fournitures figurant au bordereau des prix unitaires et en partie par la conclusion de marchés subséquents en application de l'article R.2162-3 du code de la commande publique, au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles de sécurité - visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“articles de sécurité - visibilitéLe montant maximum annuel de commande est de 20 000 (H.T.)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textile promotionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“textile promotionnelle montant maximum annuel de commande est de : 40 000 (H.T.)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs, bagagerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: sacs, bagageriele montant maximum annuel de commande est de : 40 000 (H.T.)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot réservé : foulards chèches et écharpes polaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“lot réservé : foulards chèches et écharpes polairesle montant maximum annuel de commande est de : 20 000 (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le lot 5 est réservé aux entreprises adaptées, aux ESAT et aux structures équivalentes en application des articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la...”
Informations complémentaires
le lot 5 est réservé aux entreprises adaptées, aux ESAT et aux structures équivalentes en application des articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la Commande publique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot réservé : mugs et gourdes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“lot réservé : mugs et gourdesle montant maximum annuel de commande est de : 10 000 (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le lot 6 est réservé aux entreprises adaptées, aux ESAT et aux structures équivalentes en application des articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la...”
Informations complémentaires
le lot 6 est réservé aux entreprises adaptées, aux ESAT et aux structures équivalentes en application des articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la Commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“? une lettre de candidature conforme au modèle " lettre de candidature-attestation sur l'honneur " jointe à la présente consultation ou au Dc1 incluant une...”
Liste et brève description des conditions
? une lettre de candidature conforme au modèle " lettre de candidature-attestation sur l'honneur " jointe à la présente consultation ou au Dc1 incluant une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner (1) ;? une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement conforme au modèle Dc2 et permettant d'apprécier :* ses aptitudes à exercer l'activité professionnelle concernée par le marché,* ses capacités économiques et financières (chiffre d'affaires),* ses capacités techniques et professionnelles, (2)? Une déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement indiquant les effectifs moyens annuels pendant les 3 dernières années ;? le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ;? une liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, les destinataires publics ou privés et le lieu d'exécution ;? les capacités techniques et professionnelles ;? si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 5 et 6, le candidat devra également fournir : - s'il s'agit d'une entreprise adaptée ou d'une structure équivalente : le contrat d'objectif...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 5 et 6, le candidat devra également fournir : - s'il s'agit d'une entreprise adaptée ou d'une structure équivalente : le contrat d'objectif valant agrément ou un certificat administratif portant reconnaissance du statut d'entreprise adaptée délivré par la direction régionale chargée de l'emploi et de la formation professionnelle ou de structure équivalente, - s'il s'agit d'un ESAT ou d'une structure équivalente : la date de publication au re-cueil des actes administratifs de l'arrêté préfectoral portant autorisation de création. Et lorsqu'il n'y a pas eu de publication de l'arrêté au recueil des actes administratifs, la preuve de la reconnaissance du statut d'établissement ou de service d'aide par le travail ou de structure équivalente
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le montant total estimatif maximum de commande pour l'ensemble de la consultation est de 200 000 euro ht pour un an, soit 600 000 euro (H.T.). Pour 3 ans”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): amiens
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 An(S), à compter de la notification de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est reconductible 2 fois, de manière...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 An(S), à compter de la notification de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est reconductible 2 fois, de manière tacite dans les conditions définies au CCP, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 3 An(S)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Ressources propres de la collectivité.l'accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique...”
le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Ressources propres de la collectivité.l'accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement momentané d'entreprises. Celui-Ci pourra prendre la forme d'un groupement solidaire ou conjoint.en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la commande publique.en application de l'article R.2132-7 du code de la commande publique, les communications et échanges s'effectueront, pendant toute la procédure de passation, par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr. A cet effet, le candidat renseignera son adresse courriel à l'article C de l'acte d'engagement.les échantillons suivants, dont le descriptif technique figure en annexe 2 à l'acte d'engagement du lot concerné, doivent être joints à l'offre :- lot 1 : 1 trousse à crayon, 1 clé USB, 1 boîte de crayons de couleur, 1 ballon de football, une paire de lunettes de soleil, 1 parapluie avec visuel au choix- lot 2 : 1 Trousse de secours, 1 lampe dynamo, 1 kit d'éclairage VTT- lot 3 : 1 casquette, 1 tee-shirt, 1 polo, 1 coupe-vent déperlant, 1 paire de gants tactiles- lot 4 : 1 sac cabas réutilisable, 1 sacoche ordinateur portable, 1 lunch box- lot 5 : 1 foulard chèche- lot 6 : 1 gourde et 1 mugtous les échantillons devront avoir un marquage qui peut être différent du logo du Département.En application de l'article L.2132-2 du code de la commande publique, les candidats devront transmettre obligatoirement leur candidature et leur offre par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation du Département : https://marchespublics596280.fr.La date et l'heure limitesde remise des offres est fixée au 31/01/2023 à 12h00l'enveloppe électronique contiendra les documents relatifs à la candidature et à l'offre du candidat listés à l'article 5-1 du présent règlement.il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Aussi, le candidat s'engage, s'il est attributaire, à signer manuscritement le marché rematérialisé au format papier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0322336170📞
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Somme - dFCP
Adresse postale: 40 rue de la République - cS 32615
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80026
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.courtial@somme.fr📧
Source: OJS 2022/S 245-707502 (2022-12-15)
Avis d'attribution de marché (2023-04-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre est décomposé en 6 lots définis comme suit :
- Lot no1 : Articles de bureau - vie pratique - loisirs
- Lot no2 : Articles de sécurité -...”
Brève description
l'Accord-Cadre est décomposé en 6 lots définis comme suit :
- Lot no1 : Articles de bureau - vie pratique - loisirs
- Lot no2 : Articles de sécurité - visibilité
- Lot no3 : Textile promotionnel
- lot no4 : Sacs - bagagerie
- Lot no5 : Lot réservé : foulards chèches et écharpes polaires
- lot no6 : Lot réservé : mugs et gourdes
les lots 5 et 6 sont réservés aux structures entreprises adatées, aux ESAT et aux structures équivalentes en application des articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique.
les prestations donnent lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
il sera exécuté, en partie, par l'émission de bons de commande pour les fournitures figurant au bordereau des prix unitaires et en partie par la conclusion de marchés subséquents en application de l'article R.2162-3 du code de la commande publique, au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: articles de bureau, vie pratique, loisirs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“les accords-cadres sont consultables au service des marchés, 40, rue de la République - c.S. 32615 - 80026 amiens cedex 1, sur rendez-vous auprès de Mme...”
Informations complémentaires
les accords-cadres sont consultables au service des marchés, 40, rue de la République - c.S. 32615 - 80026 amiens cedex 1, sur rendez-vous auprès de Mme Nathalie MATHON (+33) 03-22-71-80-35.
Ils peuvent faire l'objet d'un recours par les concurrents évincés auprès du tribunal administratif d'amiens dans les deux mois suivant la présente publicité.
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Description du marché: articles de sécurité - visibilité
Description du marché: textile promotionnel
Description du marché: sacs, bagagerie
Description du marché: lot réservé : foulards chèches et écharpes polaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: lot réservé : mugs et gourdes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 245-707502
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-031
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: articles de bureau - vie pratique - loisirs
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: goodiz Print
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-032
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: articles de sécurité - visibilité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: solutions
Commune postale: Puteaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-033
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: textile promotionnel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-034
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: sacs - bagagerie
Nom et adresse du contractant
Nom: twiga sports performance
Commune postale: Le Billaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-035
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot réservé : foulards chèches et écharpes polaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-036
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot réservé : mugs et gourdes
Nom et adresse du contractant
Nom: association APF
Commune postale: Rivery
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“les accords-cadres sont consultables au service des marchés, 40, rue de la République - c.S. 32615 - 80026 amiens cedex 1, sur rendez-vous auprès de Mme...”
les accords-cadres sont consultables au service des marchés, 40, rue de la République - c.S. 32615 - 80026 amiens cedex 1, sur rendez-vous auprès de Mme Nathalie MATHON (+33) 03-22-71-80-35.
Ils peuvent faire l'objet d'un recours par les concurrents évincés auprès du tribunal administratif d'amiens dans les deux mois suivant la présente publicité.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 071-218261 (2023-04-06)