Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'équipements et articles textiles à usage spécifique en environnement montagne au profit d'organismes du Ministère des...”
Titre
fourniture et livraison d'équipements et articles textiles à usage spécifique en environnement montagne au profit d'organismes du Ministère des Armées
DAF_2021_001697
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Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“fourniture et livraison d'équipements et articles textiles à usage spécifique en environnement montagne au profit d'organismes du Ministère des Armées”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: equipement spécifique montagne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie - SAV
Critère de qualité (nom): Pertinence du catalogue proposé
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la présente consultation est conclue pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit...”
Description des renouvellements
la présente consultation est conclue pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“reconduction: La présente consultation est conclue pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être...”
Description des options
reconduction: La présente consultation est conclue pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction.Clause de réexamen (art.5 du Ccap): Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique. Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées aux articles 5.1 et 5.2 du Cahier des clause administratives particulières (Ccap)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montant maximum en euro HT sur la durée totale du lot: 1 640 000,00 euro(s)des variantes sont autorisées dans les conditions explicitées à l'article 2.6 du...”
Informations complémentaires
montant maximum en euro HT sur la durée totale du lot: 1 640 000,00 euro(s)des variantes sont autorisées dans les conditions explicitées à l'article 2.6 du règlement de la consultation. L'Offre variante peut être déposée sans offre de base
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: equipement en articles textiles spécifiques montagne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum en euro HT sur la durée totale du lot: 410 000,00 euro(s)des variantes sont autorisées dans les conditions explicitées à l'article 2.6 du...”
Informations complémentaires
montant maximum en euro HT sur la durée totale du lot: 410 000,00 euro(s)des variantes sont autorisées dans les conditions explicitées à l'article 2.6 du règlement de la consultation. L'Offre variante peut être déposée sans offre de base
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a la fin du marché, soit 48 mois après la notification
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478111065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437273512📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 147-419959 (2022-07-28)
Avis d'attribution de marché (2022-11-21) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“reconduction: L'Accord-Cadre était conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il pouvait ensuite être...”
Description des options
reconduction: L'Accord-Cadre était conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il pouvait ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Clause de réexamen (art.5 du Ccap): Le pouvoir adjudicateur pouvait, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique. Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoyait une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées aux articles 5.1 et 5.2 du Cahier des clause administratives particulières (Ccap)
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Description des options:
“reconduction: L'Accord-Cadre était conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il pouvait ensuite être...”
Description des options
reconduction: L'Accord-Cadre était conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il pouvait ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que sa durée totale n'excède 48 mois.Clause de réexamen (art.5 du Ccap): Le pouvoir adjudicateur pouvait, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique. Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoyait une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées aux articles 5.1 et 5.2 du Cahier des clause administratives particulières (Ccap)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 147-419959
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: equipement spécifique montagne
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: equipement en articles textiles spécifiques montagne
“conformément à la décision no 2022-1024/arm/sca/pfc-se/dap/ba/s3/ct du 18/10/2022, la procédure no 2021_001697 est déclarée sans suite pour motif d'intérêt...”
conformément à la décision no 2022-1024/arm/sca/pfc-se/dap/ba/s3/ct du 18/10/2022, la procédure no 2021_001697 est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général : en raison de l'évolution des exigences techniques des bénéficiaires, le CCTP nécessite d'être révisé.Une nouvelle consultation sera prochainement relancée
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative (Cja) contre la décision de déclaration sans suite dans un délai de (2) deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
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Source: OJS 2022/S 228-658415 (2022-11-21)