Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Livraison D'Arbres Tiges
220078
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description: la consultation concerne la fourniture et la livraison d'arbres tiges
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: la consultation concerne la fourniture et la livraison d'arbres tiges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter du 01/11/2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter du 01/11/2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/11/2022. Il est reconductible trois (3) fois, de manière tacite, pour une période de douze (12) mois, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“options au sens du droit communautaire (reconduction, avenant et marché complémentaire) : ouioption au sens du droit Français : non”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) dûment...”
Liste et brève description des conditions
-Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) dûment complétée ;-Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature?) ;-La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;-Le formulaire Dc1 fourni par le Département (ou une déclaration sur l'honneur) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;Nota : la preuve de la capacité financière du candidat peut être apportée par tous moyens.? Pour pouvoir candidater, les chiffres d'affaires annuels fournis par le candidat devront être supérieur à 220 000 euro(s) . Les 3 derniers chiffres d'affaires annuels avant la crise peuvent être pris en compte
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des références professionnelles des trois dernières années, c'est-à-dire la liste des principales fournitures effectuées. Pour chaque référence est...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des références professionnelles des trois dernières années, c'est-à-dire la liste des principales fournitures effectuées. Pour chaque référence est attendu, le montant, les dates de livraisons et les coordonnées des clients public ou privé avec les attestations de bonne exécution.? Exigence minimale attendue de 3 références similaires d'un montant de 50 000 euro(s) Ht par an d'arbres fournis et livrés.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ; ainsi que le détail du personnel d'encadrement et du personnel exécutant et un organigramme.-parcellaire 2021 : Le candidat joindra le ou les plans précis et lisible(s) des parcelles de la pépinière consacrée aux productions d'arbres. En cas de réponse en groupement vous joindrez les parcellaires de chaque pépinière.? Le plan indiquera impérativement l'échelle, les noms des parcelles, les surfaces de chacune des parcelles ainsi que le nombre de plants.? Surface minimale attendue de 50 Ha dédiés à la culture d'arbres tiges.-attestation de conformité non O.G.M. Dont le cadre est joint au Dce, dûment complété, daté et signé par les représentants qualifiés de toutes les entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du marché ;-Une attestation sur l'honneur précisant que les tailles de formations des végétaux sont réalisées à la main (et non mécanisées)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nanterre
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires conclu dans la limite des montants suivants :-Minimum annuel de 100 000 euro(s) HT ;-Maximum annuel de 500 000 euro(s) (H.T.).Le nombre d'attributaires à ce présent accord-cadre est limité à 4 maximum.Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 052-134881 (2022-03-10)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 052-134881
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220078l001
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Thuilleaux
Adresse postale: 6 route de Rambouillet
Commune postale: Choisel
Code postal: 78460
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Guillot Bourne Ii
Adresse postale: 190 Route Des Pepinieres
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: van den Berk
Adresse postale: donderdonk 4
Commune postale: Morfontaine
Code postal: 54920
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande dont la période initiale est de 12 mois, reconductible 3 fois un an.Le montant annuel minimum est de 100 000 euro(s) Ht et...”
accord-Cadre à bons de commande dont la période initiale est de 12 mois, reconductible 3 fois un an.Le montant annuel minimum est de 100 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 500 000 euro(s) (H.T.).Le marchés court à compter du 1er novembre 2022
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Source: OJS 2022/S 170-481692 (2022-08-31)