fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle

Département de Meurthe-et-Moselle

montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 136 000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs annuels sont indicatifs et seront identiques pour chaque période de reconduction01arbres fruitiers : seuil mini 10 000 euro(s) , seuil maxi : 50 000 euro(s) 02arbres d'ornement et de bord de routes, seuil mini 4 000 euro(s) , seuil maxi : 20 000 euro(s) 03arbres de ripisylve, seuil mini 8 000 euro(s) , seuil maxi : 40 000 euro(s) 04plants de haies et arbustes, seuil mini 12 000 euro(s) , seuil maxi : 60 000 euro(s)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• les pepinieres de metz
• Quarac'Terre

Qui ?

• Département de Meurthe-et-Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-04	Avis de marché
2023-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: A22010008
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-04 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-547152
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arbres fruitiers
Numéro du lot: 01
Brève description:

arbres fruitiersmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)

Description des renouvellements: reconductions tacites d'une durée de 12 mois ; se reporter au Dce
Intitulé du lot: arbres d'ornement et de bord de routes
Numéro du lot: 02
Brève description:

arbres d'ornement et de bord de routesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)

Intitulé du lot: arbres de ripisylve
Numéro du lot: 03
Brève description:

arbres de ripisylvemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)

Intitulé du lot: plants de haies et arbustes
Numéro du lot: 04
Brève description:

plants de haies et arbustesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(S) (H.T.)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe-Et-Moselle 54000 - département 54

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des justificatifs figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des justificatifs figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2023 ou de la date de notification du contrat si celle-si est ultérieure.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: nancy

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22540001900785
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex

Source: OJS 2022/S 194-547152 (2022-10-04)

Avis d'attribution de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle - 4 lots

Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294844
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-547152
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle - lot 1 : Arbres Fruitiers

Montant mini HT : 40 000 euro et montant maximum HT : 200 000 euro pour la durée totale du contrat.

fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle - lot 2 :Arbres d'ornement et de bord de routes

Montant mini HT : 16 000 euro et montant maximum HT : 80 000 euro pour la durée totale du contrat.

fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe et Moselle - lot 3 :

Arbres de ripisylve

montant mini HT : 32 000 euro et montant maximum HT : 160 000 euro pour la durée totale du contrat.

fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe et Moselle - lot 4 :

Plants de haies et arbustes

montant mini HT : 48 000 euro et montant maximum HT : 240 000 euro pour la durée totale du contrat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40 %
Critère de coût (nom): Prix des Prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-20 📅
Nom: quarac'Terre
Adresse postale: 7 Route de Charbogne
Commune postale: Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux
Code postal: 08130
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: les pepinieres de metz
Adresse postale: la maison rouge - lieudit " La petite fin "
Commune postale: Moulins-les-Metz
Code postal: 57160
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice

administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la

signature du contrat.

- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23

Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le

31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.

En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à

l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai

de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat

(art. R.551-7 du code de justice administrative).

-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du

4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".

Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de

l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des

recours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, Esplanade

Jacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex

Source: OJS 2023/S 095-294844 (2023-05-12)

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