montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 136 000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs annuels sont indicatifs et seront identiques pour chaque période de reconduction01arbres fruitiers : seuil mini 10 000 euro(s) , seuil maxi : 50 000 euro(s) 02arbres d'ornement et de bord de routes, seuil mini 4 000 euro(s) , seuil maxi : 20 000 euro(s) 03arbres de ripisylve, seuil mini 8 000 euro(s) , seuil maxi : 40 000 euro(s) 04plants de haies et arbustes, seuil mini 12 000 euro(s) , seuil maxi : 60 000 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle
A22010008”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 136 000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 136 000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs annuels sont indicatifs et seront identiques pour chaque période de reconduction01arbres fruitiers : seuil mini 10 000 euro(s) , seuil maxi : 50 000 euro(s) 02arbres d'ornement et de bord de routes, seuil mini 4 000 euro(s) , seuil maxi : 20 000 euro(s) 03arbres de ripisylve, seuil mini 8 000 euro(s) , seuil maxi : 40 000 euro(s) 04plants de haies et arbustes, seuil mini 12 000 euro(s) , seuil maxi : 60 000 euro(s)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres fruitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe-Et-Moselle 54000 - département 54
Description du marché:
“arbres fruitiersmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
arbres fruitiersmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductions tacites d'une durée de 12 mois ; se reporter au Dce
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres d'ornement et de bord de routes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“arbres d'ornement et de bord de routesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la...”
Description du marché
arbres d'ornement et de bord de routesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres de ripisylve
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“arbres de ripisylvemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
arbres de ripisylvemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plants de haies et arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“plants de haies et arbustesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée...”
Description du marché
plants de haies et arbustesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(S) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des justificatifs figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des justificatifs figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2023 ou de la date de notification du contrat si celle-si est ultérieure.Aucune clause de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2023 ou de la date de notification du contrat si celle-si est ultérieure.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-04
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-04
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nancy
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Source: OJS 2022/S 194-547152 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-05-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle - 4 lots”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle - lot 1 : Arbres Fruitiers
Montant mini HT : 40 000...”
Description du marché
fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle - lot 1 : Arbres Fruitiers
Montant mini HT : 40 000 euro et montant maximum HT : 200 000 euro pour la durée totale du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40 %
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle - lot 2 :Arbres d'ornement et de bord de routes
Montant...”
Description du marché
fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle - lot 2 :Arbres d'ornement et de bord de routes
Montant mini HT : 16 000 euro et montant maximum HT : 80 000 euro pour la durée totale du contrat.
Afficher plus
Description du marché:
“fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe et Moselle - lot 3 :
Arbres de ripisylve
montant mini HT : 32 000...”
Description du marché
fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe et Moselle - lot 3 :
Arbres de ripisylve
montant mini HT : 32 000 euro et montant maximum HT : 160 000 euro pour la durée totale du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des Prestations
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe et Moselle - lot 4 :
Plants de haies et arbustes
montant mini HT :...”
Description du marché
fourniture et livraison d'arbres et d'arbustes pour les besoins du département de Meurthe et Moselle - lot 4 :
Plants de haies et arbustes
montant mini HT : 48 000 euro et montant maximum HT : 240 000 euro pour la durée totale du contrat.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-547152
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000801-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: arbres fruitiers
Date de conclusion du contrat: 2023-03-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: quarac'Terre
Adresse postale: 7 Route de Charbogne
Commune postale: Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux
Code postal: 08130
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000802-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: arbres d'ornement et de bord de route
Nom et adresse du contractant
Nom: les pepinieres de metz
Adresse postale: la maison rouge - lieudit " La petite fin "
Commune postale: Moulins-les-Metz
Code postal: 57160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000803-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: arbres de ripisylve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000804-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: plants de Haie et arbustes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut...”
la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la
signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23
Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le
31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à
l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai
de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
(art. R.551-7 du code de justice administrative).
-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du
4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".
Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des
recours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, Esplanade
Jacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 095-294844 (2023-05-12)