fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères

Commune de Tergnier

fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères. La Ville de Tergnier a 3 fleurs au label des villes et villages fleuris. La place du végétal dans l'aménagement des espaces publics est donc très importante.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• societe des pepinieres chatelain

Qui ?

• Commune de Tergnier

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-04	Avis de marché
2022-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: F2204
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de tergnier
Adresse postale: 1 Place Paul Doumer
Code postal: 02700
Commune postale: Tergnier
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-tergnier.fr 📧
Téléphone: +33 323578381 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=20730 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-04 📅
Date limite de soumission: 2022-03-25 📅
Date de publication: 2022-02-09 📅
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 028-070948
Se réfère à l'avis: 2020/S 119-288649
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

il n'est pas prévu de décomposition en lots. La prestation n'est pas susceptible par sa nature et son objet de faire l'objet de lots différents. L'Accord-Cadre est attribué à un seul opérateur économique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:

fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères.les végétaux sont désignés conformément à la nomenclature AFNOR.

Les plants proviendront de pépinières agréées ISO 9001 ou équivalent.

Les végétaux d'origine étrangère devront satisfaire aux normes phytosanitaires en vigueur.

Les sujets devront être de première catégorie, sains et robustes, parfaitement constitués, exempts de toute maladie, de tous parasites pouvant nuire à la végétation, sans défectuosités sur le tronc, les branches ou les racines, exempts de mousse, de lichen, de nécroses, de blessures et de gélivures.

Le système racinaire sera sans écorchure, parfaitement ramifié, pourvu d'un chevelu abondant, conservé dans son intégralité.

Les sujets étêtés seront refusés.

Pour les arbres, la hauteur de la tige sera d'au minimum 2,25 m. Les arbres d'un même lot auront la même hauteur de tige, les couronnes seront régulières. Ils devront avoir une couronne suffisamment développée, un tronc droit, lisse, indemne de blessures, nécroses, maladies, parfaitement émondé. Les arbres en cépées devront compter au minimum 3 à 5 branches vigoureuses partant de la base et former une touffe homogène et branchue. L'Aspect général doit être harmonieux.

Les végétaux sont élevés dans les conditions de sol et de climat compatibles avec celles du lieu de plantation. La fourniture est conforme à la règlementation concernant la délivrance et l'accompagnement des plantes par le passeport phytosanitaire.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services Techniques Rue Hoche 02700 TERGNIER

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature Dc1 dûment complétée déclaration du candidat Dc2 dûment complétée; les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société attestation sur l'honneur certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; - un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou un document équivalent; le jugement de redressement judiciaire le cas échéant;

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

la Ville de Tergnier se réserve la possibilité de sélectionner les plants dans la pépinière qui aura été retenue

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: tergnier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 210.207.114.00013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=20730 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: février 2024

les candidats répondront obligatoirement par voie dématérialisée et devront tenir compte des indications précisées dans le règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée. La plateforme de dématérialisation à utiliser pour la remise des offres est www.xmarches.fr. Le profil d'acheteur www.xmarches.fr est une plateforme de dématérialisation permettant aux acheteurs de mettre les documents de la consultation à disposition des opérateurs économiques par voie électronique et de réceptionner les documents transmis par les candidats et les soumissionnaires. Les échanges courants durant la procédure de passation (questions/réponses, lettres de rejet, notification, etc...) sont effectués en utilisant ce profil d'acheteur. Le profil d'acheteur garantit la sécurité, la confidentialité, l'intégrité et la traçabilité des échanges

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative); Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 028-070948 (2022-02-04)

Avis d'attribution de marché (2022-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324884
Se réfère à l'avis: 2022/S 028-070948
Numéro JO-S: 116

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-10 📅
Nom: societe des pepinieres chatelain
Numéro d'enregistrement national: 38077732600014
Adresse postale: 50 Route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139887622 📞
Courrier électronique: collectivite@pepinieres-chatelain.com 📧
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 116-324884 (2022-06-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Produits de pépinière (6)

Arbres (5)
Plantes (5)