fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères. La Ville de Tergnier a 3 fleurs au label des villes et villages fleuris. La place du végétal dans l'aménagement des espaces publics est donc très importante.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères
F2204
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères. La Ville de Tergnier a 3 fleurs au label des villes et villages fleuris. La place du végétal...”
Brève description
fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères. La Ville de Tergnier a 3 fleurs au label des villes et villages fleuris. La place du végétal dans l'aménagement des espaces publics est donc très importante.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: services Techniques Rue Hoche 02700 TERGNIER
Description du marché:
“fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères.les végétaux sont désignés conformément à la nomenclature AFNOR.
Les plants proviendront de...”
Description du marché
fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères.les végétaux sont désignés conformément à la nomenclature AFNOR.
Les plants proviendront de pépinières agréées ISO 9001 ou équivalent.
Les végétaux d'origine étrangère devront satisfaire aux normes phytosanitaires en vigueur.
Les sujets devront être de première catégorie, sains et robustes, parfaitement constitués, exempts de toute maladie, de tous parasites pouvant nuire à la végétation, sans défectuosités sur le tronc, les branches ou les racines, exempts de mousse, de lichen, de nécroses, de blessures et de gélivures.
Le système racinaire sera sans écorchure, parfaitement ramifié, pourvu d'un chevelu abondant, conservé dans son intégralité.
Les sujets étêtés seront refusés.
Pour les arbres, la hauteur de la tige sera d'au minimum 2,25 m. Les arbres d'un même lot auront la même hauteur de tige, les couronnes seront régulières. Ils devront avoir une couronne suffisamment développée, un tronc droit, lisse, indemne de blessures, nécroses, maladies, parfaitement émondé. Les arbres en cépées devront compter au minimum 3 à 5 branches vigoureuses partant de la base et former une touffe homogène et branchue. L'Aspect général doit être harmonieux.
Les végétaux sont élevés dans les conditions de sol et de climat compatibles avec celles du lieu de plantation. La fourniture est conforme à la règlementation concernant la délivrance et l'accompagnement des plantes par le passeport phytosanitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
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Informations complémentaires:
“il n'est pas prévu de décomposition en lots. La prestation n'est pas susceptible par sa nature et son objet de faire l'objet de lots différents....”
Informations complémentaires
il n'est pas prévu de décomposition en lots. La prestation n'est pas susceptible par sa nature et son objet de faire l'objet de lots différents. L'Accord-Cadre est attribué à un seul opérateur économique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature Dc1 dûment complétée déclaration du candidat Dc2 dûment complétée; les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature Dc1 dûment complétée déclaration du candidat Dc2 dûment complétée; les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société attestation sur l'honneur certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; - un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou un document équivalent; le jugement de redressement judiciaire le cas échéant;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la Ville de Tergnier se réserve la possibilité de sélectionner les plants dans la pépinière qui aura été retenue”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 119-288649
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): tergnier
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: février 2024
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les candidats répondront obligatoirement par voie dématérialisée et devront tenir compte des indications précisées dans le règlement de consultation, afin...”
les candidats répondront obligatoirement par voie dématérialisée et devront tenir compte des indications précisées dans le règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée. La plateforme de dématérialisation à utiliser pour la remise des offres est www.xmarches.fr. Le profil d'acheteur www.xmarches.fr est une plateforme de dématérialisation permettant aux acheteurs de mettre les documents de la consultation à disposition des opérateurs économiques par voie électronique et de réceptionner les documents transmis par les candidats et les soumissionnaires. Les échanges courants durant la procédure de passation (questions/réponses, lettres de rejet, notification, etc...) sont effectués en utilisant ce profil d'acheteur. Le profil d'acheteur garantit la sécurité, la confidentialité, l'intégrité et la traçabilité des échanges
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative); Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 028-070948 (2022-02-04)
Avis d'attribution de marché (2022-06-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Description du marché: fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 028-070948
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F2204
Titre: fourniture et livraison d'arbres à tiges, cépées et conifères
Date de conclusion du contrat: 2022-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: societe des pepinieres chatelain
Numéro d'enregistrement national: 38077732600014
Adresse postale: 50 Route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139887622📞
Courrier électronique: collectivite@pepinieres-chatelain.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2022/S 116-324884 (2022-06-13)