l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de travail pour les agents de la Capso.Les besoins concernent les services suivants (cette liste est non exhaustive et susceptible d'évoluer en cours d'exécution) :-le service de collecte des déchets ménagers-la bibliothèque-le personnel d'entretien des locaux-le personnel de la petite enfance-les services techniques : voirie, espaces verts, service assainissement, bureau étude, régie technique-la police du marais-les piégeurs de rats musqués-les inspecteurs de salubrité-les agents d'exploitation de la régie eau potable
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Numéro de référence: 2022-30
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de travail pour les agents de la Capso.Les besoins concernent les services suivants (cette liste est non exhaustive et susceptible d'évoluer en cours d'exécution) :-le service de collecte des déchets ménagers-la bibliothèque-le personnel d'entretien des locaux-le personnel de la petite enfance-les services techniques : voirie, espaces verts, service assainissement, bureau étude, régie technique-la police du marais-les piégeurs de rats musqués-les inspecteurs de salubrité-les agents d'exploitation de la régie eau potable
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-19 📅
Date limite de soumission: 2022-08-31 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-397726
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“les montants stipulés sont les montants maximums Ht pour la période initiale de l'accord-cadre.Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction”
Source: OJS 2022/S 140-397726 (2022-07-19)
Informations complémentaires (2022-08-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-17 📅
Date limite de soumission: 2022-09-07 📅
Date de publication: 2022-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 160-456507
Se réfère à l'avis: 2022/S 140-397726
Numéro JO-S: 160
Source: OJS 2022/S 160-456507 (2022-08-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 106 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 026-075417
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2023/S 026-075417 (2023-02-01)