fourniture de vélos à assistance électrique
SMT du Douaisis
fourniture de vélos à assistance électrique
Les VAE fournis devront être neufs et respecter toutes normes et règlements en vigueur au moment de la remise des offres et des livraisons (françaises et européennes).
Le SMTD impose également aux candidats comme prestation obligatoire les caractéristiques techniques suivantes :
Les VAE devront être personnalisés aux couleurs et logos du Syndicat. Ils devront également comporter un numéro de parc unique à chaque vélo et ils devront par ailleurs être marqué contre le vol (marquage de type bicycode ou équivalent). L'Ensemble des informations et références (logo vectorisé, RAL de la couleur jaune, numéro de parc...) seront fournies au prestataire retenu. Le candidat précisera le processus de marquage et de personnalisation du vélo. ;
La transmission des vélos devra être à Cardan ;
Le vélo devra être équipé d'une béquille latérale ;
Le système de freinage à Patin ou V-Brake est exclu.
Le délai de réception des offres était de 2022-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-04 | Avis de marché |
| 2022-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦
Code CPV supplémentaire: Bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: smt du Douaisis
Adresse postale: 395 bd pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://www.smtd.fr 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 03279919 📞
Fax: +33 0327874578 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240640
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Brève description: Le système de freinage à Patin ou V-Brake est exclu
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: smtd - 429 Bld Pasteur - 59287 Guesnain
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Lieu: smtd 395 Bd Pasteur - 59287 Guesnain
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Garanties, qualité du service après-vente assistance technique et garantie pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 0359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 089-240640 (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Brève description:
fourniture de vélos à assistance électrique
Les VAE fournis devront être neufs et respecter toutes normes et règlements en vigueur au moment de la remise des offres et des livraisons (françaises et européennes).
Le SMTD impose également aux candidats comme prestation obligatoire les caractéristiques techniques suivantes :
Les VAE devront être personnalisés aux couleurs et logos du Syndicat. Ils devront également comporter un numéro de parc unique à chaque vélo et ils devront par ailleurs être marqué contre le vol (marquage de type bicycode ou équivalent). L'Ensemble des informations et références (logo vectorisé, RAL de la couleur jaune, numéro de parc...) seront fournies au prestataire retenu. Le candidat précisera le processus de marquage et de personnalisation du vélo. ;
La transmission des vélos devra être à Cardan ;
Le vélo devra être équipé d'une béquille latérale ;
Le système de freinage à Patin ou V-Brake est exclu.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦
Code CPV supplémentaire: Bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: smt du Douaisis
Adresse postale: 395 bd pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://www.smtd.fr 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 03279919 📞
Fax: +33 0327874578 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240640
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
membres de la commission d'appel d'offres et le cas échéant les personnes convoquées par la présidente de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière objet de l'appel d'offres. La date et l'heure de la commission d'appel d'offres sont précisées à titre prévisionnelles
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de vélos à assistance électrique
Les VAE fournis devront être neufs et respecter toutes normes et règlements en vigueur au moment de la remise des offres et des livraisons (françaises et européennes).
Le SMTD impose également aux candidats comme prestation obligatoire les caractéristiques techniques suivantes :
Les VAE devront être personnalisés aux couleurs et logos du Syndicat. Ils devront également comporter un numéro de parc unique à chaque vélo et ils devront par ailleurs être marqué contre le vol (marquage de type bicycode ou équivalent). L'Ensemble des informations et références (logo vectorisé, RAL de la couleur jaune, numéro de parc...) seront fournies au prestataire retenu. Le candidat précisera le processus de marquage et de personnalisation du vélo. ;
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La transmission des vélos devra être à Cardan ;
Le vélo devra être équipé d'une béquille latérale ;
Le système de freinage à Patin ou V-Brake est exclu.
Brève description: Le système de freinage à Patin ou V-Brake est exclu
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(S), à compter de la notification du marché.
l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
l'Acheteur propose aux soumissionnaires, la faculté, de répondre à la variante suivante :
Fourniture de 50 VAE avec une livraison pour le 27 Juin 2022.
la non réponse à cette variante imposée ne rendra pas l'offre irrégulière
Site principal ou lieu d'exécution: smtd - 429 Bld Pasteur - 59287 Guesnain
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Lieu: smtd 395 Bd Pasteur - 59287 Guesnain
Informations complémentaires:
membres de la commission d'appel d'offres et le cas échéant les personnes convoquées par la présidente de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière objet de l'appel d'offres. La date et l'heure de la commission d'appel d'offres sont précisées à titre prévisionnelles
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Garanties, qualité du service après-vente assistance technique et garantie pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-2 1° du Code de la commande publique.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-2 2° du Code de la commande publique.
en cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
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Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après vérification du service fait, admission des prestations et réception des factures complètes et conformes. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R2192-12 du Code de la commande publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article R2192-12 du Code de la commande publique fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le retard de paiement donne lieu de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement. Les prestations seront financées par le pouvoir adjudicateur sur fonds propres. Les crédits sont disponibles au budget primitif.
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Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats transmettent, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marchespublics596280.fr
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Quantité minimum première période d'un an : 100 Vae
Quantité maximum première période d'un an : 300 Vae
Cumul périodes suivantes en cas de reconduction :
Quantité mini : 300 VAE, quantité maxi : 900 VAE
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 0359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 089-240640 (2022-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-398118
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-240640
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 points
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): garantie, qualité du service après-vente, assistance technique, garantie des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 25 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-28 📅
Nom: sas néomouv
Commune postale: La Fleche
Code postal: 77200
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 140-398118 (2022-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-398118
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-240640
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
le délai de validité de l'accord-cadre est de 1 An reconductible 3 fois, pour une durée de 1 An, soit une durée maximale de 4 An(S)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 points
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): garantie, qualité du service après-vente, assistance technique, garantie des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 25 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-28 📅
Nom: sas néomouv
Commune postale: La Fleche
Code postal: 77200
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 140-398118 (2022-07-18)
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