Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de véhicules et matériels pour les besoins des services municipaux
22mgu0016aoo”
Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition D'Un Vehicule Utilitaire Electrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: services municipaux 44350 - guerande
Description du marché: acquisition D'Un Vehicule Utilitaire Electrique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition D'Un Vehicule Thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: acquisition D'Un Vehicule Thermique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition D'Une Tondeuse Autoportee A Coupe Frontale
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦
Description du marché: acquisition D'Une Tondeuse Autoportee A Coupe Frontale
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition D'Une Debroussailleuse Autoportee
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Description du marché: acquisition D'Une Debroussailleuse Autoportee
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition D'Un Tracteur Compact
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Description du marché: acquisition D'Un Tracteur Compact
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition De Deux Vehicules Utilitaires Thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: acquisition De Deux Vehicules Utilitaires Thermiques
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition De Deux Motocyclettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Motos📦
Description du marché: acquisition De Deux Motocyclettes
Durée de l'accord: 12
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition gratuite de deux minibus financés par la publicité au profit de la Commune de Guérande” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Description du marché:
“mise à disposition gratuite de deux minibus financés par la publicité au profit de la Commune de Guérande”
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-03
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 231-667462 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 321 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: services municipaux 44350 Guerande
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 231-667462
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22001-1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: acquisition D'Un Vehicule Utilitaire Electrique
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: clara Automobiles
Adresse postale: ld La Mongie
Commune postale: Essarts-en-Bocage
Code postal: 85140
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34589.67 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22001-2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: acquisition D'Un Vehicule Thermique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22030.33 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22001-3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: acquisition D'Une Tondeuse Autoportee A Coupe Frontale
Date de conclusion du contrat: 2023-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ramet Motoculture
Adresse postale: 1 Rue Edouard Belin
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 590 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22001-4
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: acquisition D'Une Debroussailleuse Autoportee
Nom et adresse du contractant
Nom: equip Jardin Atlantic
Adresse postale: l Orcerie
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 44840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 675 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22001-5
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: acquisition D'Un Tracteur Compact
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 900 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22001-6
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: acquisition De Deux Vehicules Utilitaires Thermiques
Nom et adresse du contractant
Nom: man Truck & Bus France
Adresse postale: rue Helene Boucher
Commune postale: Thorigne Fouillard
Code postal: 35235
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 536 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: acquisition De Deux Motocyclettes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“mise à disposition gratuite de deux minibus financés par la publicité au profit de la Commune de Guérande”
Source: OJS 2023/S 096-299096 (2023-05-15)