fourniture de végétaux

Tours Métropole Val de Loire

consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - commune de Tours Coordonnateur du groupement de commandes : Tours Métropole Val de Loire Fourniture de végétaux ligneux, issus de pépinières, pour plantation.accord-cadre avec maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Nombre de titulaires par lot :
Lot 1 : minimum 5 maximum 6
lot 2 : minimum 1 maximum 2
lot 3 : minimum 2 maximum 3
lot 4 : minimum 1 maximum 2

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Barrault horticulture
• Chauvire diffusion
• Établissement Emmanuel Lepage
• pepineres doussin / val de loire productions
• pepinieres daniel soupe
• pepinieres doussin / val de loire productions
• Pepinières Franciliennes
• Pépinières Pilaud
• pepinieres v. Chombard
• Plandanjou
• sas bauchery et fils

Qui ?

• Tours Métropole Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-26	Avis de marché
2022-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - commune de Tours Coordonnateur du groupement de commandes : Tours Métropole Val de Loire Fourniture de végétaux ligneux, issus de pépinières, pour plantation.accord-cadre avec maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de titulaires par lot : Lot 1 : minimum 5 maximum 6 lot 2 : minimum 1 maximum 2 lot 3 : minimum 2 maximum 3 lot 4 : minimum 1 maximum 2

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: 60, Avenue Marcel Dassault CS 30651
Code postal: 37206
Commune postale: Tours Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/index.do 🌏
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-26 📅
Date limite de soumission: 2022-03-04 📅
Date de publication: 2022-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 021-051261
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nombre de titulaires par lot :

Lot 1 : minimum 5 maximum 6

lot 2 : minimum 1 maximum 2

lot 3 : minimum 2 maximum 3

lot 4 : minimum 1 maximum 2

Valeur totale estimée: 1 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: arbres, arbustes, conifères, grimpantes et bambous
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Informations complémentaires: aucune
Numéro du lot: 02
Brève description: rosiers
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: plantes vivaces et graminées
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: plants forestiers
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr;

Situation économique et financière:

déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr;

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale (au vu du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 55.0
Critère de coût (nom): Coût (prix des fournitures et conditions de port)
Critère de coût (pondération): 45.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Tours
Adresse postale: 1-3, Rue des Minimes
Commune postale: Tours Cedex 9
Code postal: 37926
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Courrier électronique: dfcp@ville-tours.fr 📧
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Informations complémentaires

la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : tours metropole val de loire 60 Avenue Marcel Dassault CS 30651 37206 tours cedex 3 Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 22-gpt-vegetaux

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 021-051261 (2022-01-26)

Avis d'attribution de marché (2022-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de végétaux
Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-361189
Se réfère à l'avis: 2022/S 021-051261
Numéro JO-S: 127

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arbres, arbustes, conifères, grimpantes et bambous
rosiers
plantes vivaces et graminées
plants forestiers

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55%
Critère de coût (nom): (Prix des fournitures et conditions de port)
Critère de coût (pondération): 45%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-03 📅
Nom: pepinieres daniel soupe
Adresse postale: les Lazares, route de Thoissey
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Nom: pepineres doussin / val de loire productions
Adresse postale: 23 rue de la Loire
Commune postale: Cinq Mars-la-Pile
Code postal: 37130
Nom: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade J. Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Nom: pepinieres pilaud
Adresse postale: 410 Chemin de Combe Jacquet
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Nom: chauvire diffusion
Adresse postale: le Logis Notre Dame
Commune postale: Montrevault-sur-Evre
Code postal: 49600
Nom: pepinieres franciliennes
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Nom: pepinieres doussin / val de loire productions
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: pepinieres v. Chombard
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Nom: barrault horticulture
Adresse postale: le Mortron
Commune postale: La Poissoniere
Code postal: 49170
Nom: etablissement emmanuel lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: sas bauchery et fils
Adresse postale: 1 place de l'eglise
Commune postale: Crouy-sur-Cosson
Code postal: 41220
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
3
6
Source: OJS 2022/S 127-361189 (2022-06-30)

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