fourniture de végétaux pour la Ville de Saint-Herblain

Commune de Saint-Herblain

fourniture de végétaux pour la Ville de Saint-Herblain. Appel d'offres ouvert. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. La valeur maximale indiquée dans le présent avis correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre, tous lots confondus

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-19 Avis de marché
2022-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Saint-Herblain
Numéro d'enregistrement national: 21440162200011
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville - bP 30299
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44802
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mr le maire, Bertrand AFFILE
Téléphone: +33 228252187 📞
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_YuRvnogF8U 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux pour la Ville de Saint-Herblain Fourniture de végétaux
Produits/services: Arbres 📦
Brève description:
“fourniture de végétaux pour la Ville de Saint-Herblain. Appel d'offres ouvert. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 344 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres et d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“lot 1 - fourniture d'arbres et d'arbustesaccord-cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuelssuivants en HT : aucun minimum / 40 000...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique évaluée à partir de la note technique avec les sous-critères suivants”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie et organisation pour proposer la meilleure qualité possible des végétaux”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie pour conformité variétale et traçabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités d'approvisionnement et/ou d'autoproduction
Critère de qualité (nom): Concordance des sols et du climat du lieu de production
Critère de qualité (nom): Performance développement durable évaluée à partir de la note technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre issue du DQE
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“durée de l'accord-cadre : un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - fourniture de plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes 📦
Description du marché:
“lot 2 - fourniture de plantes vivacesaccord-cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum / 8 000 euros...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - fourniture de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs 📦
Description du marché:
“lot 3 - fourniture de bulbes. Accord-Cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : Aucun minimum / 10 000 euros...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre (à partir du DQE)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - fourniture de plantes annuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“lot 4 - fourniture de plantes annuelles Accord-Cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum / 12 000...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - fourniture de sapins de Noël et de décorations végétales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“lot 5 - fourniture de sapins de Noël et de décorations végétales Accord-Cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT :...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 6 -Fourniture de chrysanthèmes et de plantes bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“lot 6 - fourniture de chrysanthèmes et de plantes bisannuelles Accord-Cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT :...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années / Liste de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-26 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Saint-Herblain
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de commande publique”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: calendrier non connu à ce jour
Informations complémentaires

“retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique " la ville " > " institution " >...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel -...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 162-460660 (2022-08-19)
Avis d'attribution de marché (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de végétaux pour la Ville de Saint-Herblain. Appel d'offres ouvert. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 184 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“lot 1 - fourniture d'arbres et d'arbustesaccord-cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuelssuivants en HT : aucun minimum / 40 000...”    Afficher plus
Description du marché:
“lot 2 - fourniture de plantes vivacesaccord-cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum / 8 000 euros maximum”    Afficher plus
Description du marché:
“lot 3 - fourniture de bulbes. Accord-Cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : Aucun minimum / 10 000 euros maximum”
Description du marché:
“lot 4 - fourniture de plantes annuelles Accord-Cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum / 12 000...”    Afficher plus
Description du marché:
“lot 5 - fourniture de sapins de Noël et de décorations végétales Accord-Cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT :...”    Afficher plus
Description du marché:
“lot 6 - fourniture de chrysanthèmes et de plantes bisannuelles Accord-Cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT :...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 162-460660

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture d'arbres et d'arbustes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-138
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de plantes vivaces
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: barrault Horticulture
Adresse postale: le Mortron
Commune postale: La Possonniere
Code postal: 49170
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: https://www.barrault-plantes-jardins.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-139
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de bulbes
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: verver export
Adresse postale: 30 Hasselaarsweg
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704XD
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️
URL: https://www.ververexport.nl/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022-140
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de plantes annuelles
Nom et adresse du contractant
Nom: ets horticoles maguy
Adresse postale: 53 Chemin des Verdillières
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Région: Charente-Maritime 🏙️
URL: https://www.lesfleursdemaguy.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2022-141
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fournitures de sapins de Noël et décorations végétales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: abies decor
Adresse postale: 5 Allée des Richards
Commune postale: Charny Oree-de-Puisaye
Code postal: 89120
Région: Yonne 🏙️
URL: https://www.abies-decor.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2022-142
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fournitures de Chrysanthèmes et de plantes bisannuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“publications initiales : Avis no22-113401 publié au BOAMP le 22 août 2022 ; avis publié sur le profil acheteur www.achatpublic.com et sur le site internet...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel -...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 249-726840 (2022-12-22)