fourniture De Végétaux, De Décorations De Noël, De Produits Et Petits Matériels Horticoles

commune de Sannois

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre concerne la fourniture de végétaux, de décorations de noël, de produits et petits matériels horticoles pour les espaces verts, la vigne et le cimetière de la Ville de Sannois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.

Qui ?

• commune de Sannois

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
• Plantes › Arbustes
• Plantes › Plantes à repiquer
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-07	Avis de marché
2022-07-19	Informations complémentaires
2022-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
Numéro de référence: 2022-Esp-0008
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Plantes à repiquer 📦
Arbre de Noël 📦
Produits horticoles 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sannois
Adresse postale: hôtel de Ville, Place du Général Leclerc
Code postal: 95111
Commune postale: Sannois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sannois.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sannois.fr 📧
URL des documents: https://www.ville-sannois.fr/ma-ville/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.ville-sannois.fr/ma-ville/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-09-09 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-375814
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.ville-sannois.fr/ma-ville/marches-publics -L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'arbres et d'arbustes
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture d?arbres et d?arbustes
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est tacite si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de l'accord-cadre

Intitulé du lot: fourniture de vivaces et graminées
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de vivaces et graminées
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bulbes et plantations mécanisées
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de bulbes et plantations mécanisées
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles et de chrysanthèmes
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles et de chrysanthèmes
Intitulé du lot: fourniture de sapins et de décorations de Noël
Numéro du lot: 05
Brève description: fourniture de sapins et de décorations de Noël
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de produits horticoles
Numéro du lot: 06
Brève description: fourniture de produits horticoles
Intitulé du lot: fourniture de petits matériels horticoles
Numéro du lot: 07
Brève description: fourniture de petits matériels horticoles
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les lieux de livraison et d'exécution seront indiqués sur les bons de commande. 95110 - sannois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdc 1dc 2renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: sannois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ville-sannois.fr/ma-ville/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.ville-sannois.fr/ma-ville/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 132-375814 (2022-07-07)

Informations complémentaires (2022-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de végétaux, de décorations de noël, de produits et petits matériels horticoles pour les espaces verts, la vigne et le cimetière

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sannois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-19 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-398926
Se réfère à l'avis: 2022/S 132-375814
Numéro JO-S: 140

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Source: OJS 2022/S 140-398926 (2022-07-19)

Avis d'attribution de marché (2022-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-14 📅
Date de publication: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 244-704994
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

la procédure a donc été classée sans suite pour des motifs juridiques et techniques

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les lieux de livraison et d'exécution seront indiqués sur les bons de commande. 95110 Sannois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Source: OJS 2022/S 244-704994 (2022-12-14)

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