l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre concerne la fourniture de végétaux, de décorations de noël, de produits et petits matériels horticoles pour les espaces verts, la vigne et le cimetière de la Ville de Sannois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Végétaux, De Décorations De Noël, De Produits Et Petits Matériels Horticoles
2022-Esp-0008”
Produits/services: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre concerne la fourniture de végétaux, de décorations de noël, de produits et petits matériels horticoles pour les espaces verts, la vigne et le cimetière de la Ville de Sannois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres et d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux de livraison et d'exécution seront indiqués sur les bons de commande. 95110 - sannois”
Description du marché: fourniture d?arbres et d?arbustes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est tacite si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: fourniture de vivaces et graminées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bulbes et plantations mécanisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: fourniture de bulbes et plantations mécanisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles et de chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Description du marché: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles et de chrysanthèmes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sapins et de décorations de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Description du marché: fourniture de sapins et de décorations de Noël
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché: fourniture de produits horticoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits matériels horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché: fourniture de petits matériels horticoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdc 1dc 2renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdc 1dc 2renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-09
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): sannois
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.ville-sannois.fr/ma-ville/marches-publics -L'Accord-Cadre est conclu pour une...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.ville-sannois.fr/ma-ville/marches-publics -L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 132-375814 (2022-07-07)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de végétaux, de décorations de noël, de produits et petits matériels horticoles pour les espaces verts, la vigne et le cimetière”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 132-375814
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Section I
Emplacement du texte à modifier: Adresse du profil acheteur
Ancienne valeur
Texte: www.ville-sannois.fr/ma-ville/marches-publics Nouvelle valeur
Texte: www.achatpublic.com
Source: OJS 2022/S 140-398926 (2022-07-19)
Avis d'attribution de marché (2022-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/🌏
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux de livraison et d'exécution seront indiqués sur les bons de commande. 95110 Sannois” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 132-375814
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture d'arbres et d'arbustes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de vivaces et graminées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de bulbes et plantations mécanisées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles et de chrysanthèmes
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture de sapins et de décorations de Noël
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fourniture de produits horticoles
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: fourniture de petits matériels horticoles