renouvellement des tenues professionnelles commerciales (Hommes/Femmes), fourniture de sacoches et de chaussures de ville. Accord-Cadre à bons de commande. Le présent accord-cadre est composé de 4 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de tenues professionnelles commerciales et services associés, fourniture de sacoches et de chaussures de ville
2022-TenuesPro-00”
Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“renouvellement des tenues professionnelles commerciales (Hommes/Femmes), fourniture de sacoches et de chaussures de ville. Accord-Cadre à bons de commande....”
Brève description
renouvellement des tenues professionnelles commerciales (Hommes/Femmes), fourniture de sacoches et de chaussures de ville. Accord-Cadre à bons de commande. Le présent accord-cadre est composé de 4 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 061 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 - fourniture de vêtements professionnels, tenues professionnelles commerciales” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération grenobloise
Description du marché:
“fourniture d'une collection vestimentaire comportant une version Dame et une version Homme pour répondre aux spécificités morphologiques et de statures, et...”
Description du marché
fourniture d'une collection vestimentaire comportant une version Dame et une version Homme pour répondre aux spécificités morphologiques et de statures, et services associés
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 809 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 reconduction de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - fourniture de chaussures de ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture d'une collection de chaussures de ville comportant une version Dame et une version Homme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Description des renouvellements: 6 reconductions d'une durée de 12 mois chacune
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - fourniture des sacoches et sacs à dos des conducteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de sacoches et sacs à dos adaptés au métier de conducteur, modèle unique permettant de transporter à la fois des documents de travail, des encas,...”
Description du marché
fourniture de sacoches et sacs à dos adaptés au métier de conducteur, modèle unique permettant de transporter à la fois des documents de travail, des encas, une gourde, etc
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - fourniture des sacoches des contrôleurs voyageurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de sacoche adaptées au métier de contrôleur-voyageurs, modèle unique permettant de transporter à la fois des documents de travail, des encas, une...”
Description du marché
fourniture de sacoche adaptées au métier de contrôleur-voyageurs, modèle unique permettant de transporter à la fois des documents de travail, des encas, une gourde, etc
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (papier libre ou Dc1 version du 31/03/2016) et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (papier libre ou Dc1 version du 31/03/2016) et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) : le candidat indiquera s'il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement. Le candidat précisera si le mandataire est habilité à signer seul l'offre ; - le numéro d'identification unique ;- déclaration du candidat (Dc2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives), à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant des renseignements et justificatifs de ses capacités économique, financière et technique ; - numéro d'authentification unique- justificatifs des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, s'il y a lieu ; - attestation d'assurance en cours de validité avec le détail des montants couverts ; - déclaration sur l'honneur selon l'article R. 2143-3 pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-12 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cf. Dc2) ; -liasses fiscales ou bilans des 3 dernières années ; -si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, ou présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; -indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;-description indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage.-certificats de qualifications professionnelles ; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (Dc2 ou forme libre) ; -certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“en application des articles R 2142-3, R 2143-11 et R 2143-12 du code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
en application des articles R 2142-3, R 2143-11 et R 2143-12 du code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il disposera pour l'exécution du marché. Aussi il devra alors inclure dans sa candidature : -désignation des opérateurs économiques (formulaire Dc2 rubrique H, ou équivalent) ; -déclaration sur l'honneur de ce ou ces opérateurs économiques pour justifier qu'il(s) n'entre(nt) dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique ; -documents prouvant la capacité technique, financière et professionnelle des dits opérateurs économiques ; -preuve qu'il disposera pour l'exécution du marché de ces capacités. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Pour exemple : un engagement écrit de chacun attestant qu'il met à disposition du candidat ses capacités
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“pour le marché, la forme de groupement souhaité par la m tag est un groupement solidaire”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“durée totale de l'accord-cadre de 84 mois composée comme suit : - pour le lot 1 : durée ferme 72 mois + 1 reconduction de 12 mois.- Pour les lots 2,3 et 4 :...”
durée totale de l'accord-cadre de 84 mois composée comme suit : - pour le lot 1 : durée ferme 72 mois + 1 reconduction de 12 mois.- Pour les lots 2,3 et 4 : durée ferme de 12 mois + 6 reconductions de 12 mois chacune.- Le montant estimatif du marché est de 294 500.00 euro(s) par an, soit 2 061 500.00 euro(s) sur la durée totale de l'accord cadre ; - a titre indicatif, un prototype de chaque modèle de la collection femme et homme pour chaque lot est attendu pour le 25 avril 2022.- à titre indicatif, la date de remise des offres est fixé au 25 avril 2022.- à titre indicatif les négociations se dérouleront les semaines 25 et 26.- les critères de sélection des candidatures sont : * capacités techniques * capacités financières * capacité professionnelles - il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission m tag pourront télécharger le Dcesur la plateforme de dématérialisation achat public https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do - la m tag n'exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires. Aussi le candidat/soumissionnaires ne doit pas nécessairement disposer d'un certificat électronique pour déposer sa candidature offre sur la plateforme de dématérialisation de m tag.- nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de la procédure, via la plateforme de dématérialisation par la m tag, seront celles qui s'y seront enregistrées lors du retrait du dossier de consultation. Il appartient donc au candidat d'enregistrer directement sur la plateforme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marché lors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se fera exclusivement sur la plateforme de dématérialisation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- les questions sont à posersur la plateforme de dématérialisation à l'adresse :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do- un mémoire technique est demandé
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cédex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cédex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cédex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2022/S 035-091184 (2022-02-15)
Avis d'attribution de marché (2022-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: spl m tag
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 035-091184
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de vêtements professionnels, tenues professionnelles commerciales
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de chaussures de ville
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de sacoches et sacs à dos des conducteurs
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de sacoches de contrôleurs voyageurs
Source: OJS 2022/S 065-172549 (2022-03-29)